Checkers

994 709 772

Active
Siren994 709 772Entrepreneur individuel ToulouseCréée le 07 janvier 2026

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 994 709 772

Dénomination
994 709 772
SIREN
994 709 772
SIRET (siège)
994 709 772 00028
N° TVA intracommunautaire
FR85994709772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 709 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 mars 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
07 janvier 2026
Siège social
Toulouse
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 994 709 772

Personnalisation d'objets utilitaires (mugs, gourdes, accessoires du quotidien), hors fabrication

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 994 709 772

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 994 709 772

2 établissements, dont 1 en activité.

  • ToulouseSiègeActif

    994 709 772 00028 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 3299Z

  • ToulouseFermé

    994 709 772 00010 · ouvert le 15 décembre 2025 · NAF 3299Z

Documents juridiques de 994 709 772

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 04 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 994 709 772

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 709 772. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 994 709 772 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 994 709 772

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2026

Entreprises similaires

Même activité (autres activités manufacturières n.c.a.) à Toulouse

Entreprises autres activités manufacturières n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 3299Z