994 872 315
Active2740Z · Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
Fiche d'identité de 994 872 315
INSEE- Dénomination
- 994 872 315
- SIREN
- 994 872 315
- SIRET (siège)
- 994 872 315 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR95994872315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 872 315
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 2740Z - Fabrication d'appareils d'éclairage électrique
- Date de création
- 09 décembre 2025
- Siège social
- Banville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 872 315
Vente en ligne d'abat-jour, lustres et luminaires en bois découpés au laser, préalablement fabriqués par l'entrepreneur.
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Dirigeants et représentants de 994 872 315
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 872 315
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- BanvilleSiègeActif
994 872 315 00019 · ouvert le 13 décembre 2025 · NAF 2740Z
Documents juridiques de 994 872 315
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 994 872 315
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 872 315. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 872 315 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 872 315
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-09 · Début d'activité : 2025-12-13
- création
Date d'effet : 09 décembre 2025
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