999 277 163
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Fiche d'identité de 999 277 163
INSEE- Dénomination
- 999 277 163
- SIREN
- 999 277 163
- SIRET (siège)
- 999 277 163 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR38999277163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 277 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 05 janvier 2026
- Siège social
- Saint-Pierre-des-Nids
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 999 277 163
ÉLEVAGE DE BOVINS
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Dirigeants et représentants de 999 277 163
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 999 277 163
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-Pierre-des-NidsSiègeActif
999 277 163 00013 · ouvert le 01 janvier 2027 · NAF 0142Z
Documents juridiques de 999 277 163
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 999 277 163
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 277 163. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 999 277 163 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 999 277 163
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2026
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