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999 287 865

Active
Siren999 287 865Entrepreneur individuel Digne-les-BainsCréée le 03 janvier 2026

7111Z · Activités d'architecture

Fiche d'identité de 999 287 865

Dénomination
999 287 865
SIREN
999 287 865
SIRET (siège)
999 287 865 00029
N° TVA intracommunautaire
FR37999287865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 287 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
03 janvier 2026
Siège social
Digne-les-Bains
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 999 287 865

Activités d'architecture. Missions de maitrise d'œuvre en architecture sur des bâtiments existants ou neufs, ou sur des aménagements d'espace. Les projets entrepris concernent des missions partielles ou complètes : conception et/ou suivi de chantier dans la phase réalisation.

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Dirigeants et représentants de 999 287 865

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 999 287 865

2 établissements, dont 1 en activité.

  • Digne-les-BainsSiègeActif

    999 287 865 00029 · ouvert le 08 janvier 2026 · NAF 7111Z

  • Digne-les-BainsFermé

    999 287 865 00011 · ouvert le 08 janvier 2026 · NAF 7111Z

Conformité de 999 287 865

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 287 865. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 999 287 865 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 999 287 865

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2026