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999 500 309

Active
Siren999 500 309Entrepreneur individuel Les Côtes-d'AreyCréée le 12 janvier 2026

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 999 500 309

Dénomination
999 500 309
SIREN
999 500 309
SIRET (siège)
999 500 309 00011
N° TVA intracommunautaire
FR79999500309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 500 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
12 janvier 2026
Siège social
Les Côtes-d'Arey
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 999 500 309

Fabrication et vente d'objets divers en céramique

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Dirigeants et représentants de 999 500 309

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 999 500 309

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Les Côtes-d'AreySiègeActif

    999 500 309 00011 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 2341Z

Conformité de 999 500 309

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 500 309. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 999 500 309 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 999 500 309

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-05

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2026

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