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999 580 590

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Siren999 580 590Entrepreneur individuel HénouvilleCréée le 12 janvier 2026

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 999 580 590

Dénomination
999 580 590
SIREN
999 580 590
SIRET (siège)
999 580 590 00019
N° TVA intracommunautaire
FR71999580590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 580 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
12 janvier 2026
Siège social
Hénouville
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 999 580 590

Elevage, valorisation et pension d'équidés.

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Dirigeants et représentants de 999 580 590

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 999 580 590

1 établissement, dont 1 en activité.

  • HénouvilleSiègeActif

    999 580 590 00019 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 0143Z

Documents juridiques de 999 580 590

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de 999 580 590

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 999 580 590. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 999 580 590 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 999 580 590

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 2026

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