A+C ARCHITECTEURS

Active

Siren797 911 229SARL66000 PerpignanCréée le 16 octobre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 15,0 k€
Effectif: Non publié

A+C ARCHITECTEURS est une SARL immatriculée le 16 octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 911 229. Elle est domiciliée 29 AV 29 Avenue de Grande-Bretagne, 66000 Perpignan. L'entreprise déclare le code NAF 4120B comme activité principale. La direction est assurée par FABIEN BESOMBES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de A+C ARCHITECTEURS

INSEE

Dénomination: A+C ARCHITECTEURS
SIREN: 797 911 229
SIRET (siège): 797 911 229 00012
N° TVA intracommunautaire: FR00797911229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 797 911 229
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 15 000 €
Code NAF / APE: 4120B
Date de création: 16 octobre 2013
Siège social: 29 AV 29 Avenue de Grande-Bretagne, 66000, Perpignan
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de A+C ARCHITECTEURS

Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la réalisation de toutes constructions immobilières et ou à l'aménagement de tous terrains

Finances de A+C ARCHITECTEURS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A+C ARCHITECTEURS

INSEE

FABIEN BESOMBES

Gérant

Depuis la création (16 octobre 2013) · 13 ans

Établissements de A+C ARCHITECTEURS

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

66000 PerpignanSiègeFermé
797 911 229 00012 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4120B

Documents juridiques de A+C ARCHITECTEURS

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 octobre 2013

Acte

Comptes annuels de A+C ARCHITECTEURS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A+C ARCHITECTEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A+C ARCHITECTEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A+C ARCHITECTEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A+C ARCHITECTEURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A+C ARCHITECTEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A+C ARCHITECTEURS

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 août 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
31 août 2016Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
05 novembre 2013Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-01

22 février 2024création
Date d'effet : 16 octobre 2013

Questions fréquentes sur A+C ARCHITECTEURS

Quel est le numéro SIREN de A+C ARCHITECTEURS ?

Le numéro SIREN de A+C ARCHITECTEURS est 797 911 229. Le SIRET de son siège social est 797 911 229 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00797911229.

Qui dirige A+C ARCHITECTEURS ?

A+C ARCHITECTEURS est dirigée par FABIEN BESOMBES, gérant.

Où se situe le siège social de A+C ARCHITECTEURS ?

Le siège social de A+C ARCHITECTEURS est situé 29 AV 29 Avenue de Grande-Bretagne, 66000 Perpignan.