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A C BATI

Active
Siren933 441 438SAS59290 WasquehalCréée le 15 novembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

A C BATI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 2024, identifiée par le SIREN 933 441 438. Elle est domiciliée 32 RUE Kléber, 59290 Wasquehal. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale. MARC CHOUVELON exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de A C BATI

Dénomination
A C BATI
SIREN
933 441 438
SIRET (siège)
933 441 438 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92933441438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 441 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 novembre 2024
Siège social
32 RUE Kléber, 59290, Wasquehal
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de A C BATI

Tous travaux de rénovation, gros oeuvre (maçonnerie, béton et couverture) et second oeuvre (plâtrerie, électricité et plomberie) l'activité de marchand de biens

Finances de A C BATI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A C BATI

MC

MARC CHOUVELON

Président de SAS

Depuis la création (15 novembre 2024) · 1 an

Établissements de A C BATI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59290 WasquehalSiègeActif

    933 441 438 00019 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de A C BATI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 25 septembre 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de A C BATI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A C BATI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A C BATI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A C BATI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A C BATI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A C BATI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A C BATI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2024

Questions fréquentes sur A C BATI

Quel est le numéro SIREN de A C BATI ?

Le numéro SIREN de A C BATI est 933 441 438. Le SIRET de son siège social est 933 441 438 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92933441438.

Qui dirige A C BATI ?

A C BATI est dirigée par MARC CHOUVELON, président de sas.

Où se situe le siège social de A C BATI ?

Le siège social de A C BATI est situé 32 RUE Kléber, 59290 Wasquehal.

A C BATI est-elle toujours en activité ?

Oui, A C BATI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A C BATI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A C BATI.

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