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A.C.T.L

Active
Siren525 356 408SARL25110 GROSBOISCréée le 07 octobre 2010

2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Documents
Capital social
6,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 525 356 408, A.C.T.L est une SARL créée le 7 octobre 2010. Son siège social est situé 11 rue de Baume les Dames, 25110 Grosbois. A.C.T.L relève du secteur fabrication de structures métalliques et de parties de structures (code NAF 2511Z). La direction est assurée par CESAR TAVARES LOPES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de A.C.T.L

Dénomination
A.C.T.L
SIREN
525 356 408
SIRET (siège)
525 356 408 00027
N° TVA intracommunautaire
FR44525356408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 356 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
2511Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
Date de création
07 octobre 2010
Siège social
11 RUE DE BAUME LES DAMES, 25110, GROSBOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A.C.T.L

Fabrication et pose de menuiserie aluminium

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Finances de A.C.T.L

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de A.C.T.L

CT

CESAR TAVARES LOPES

Gérant

Depuis la création (07 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de A.C.T.L

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25110 GROSBOISSiègeActif

    525 356 408 00027 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 2511Z

  • 25680 CUSE-ET-ADRISANSFermé

    525 356 408 00019 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 2511Z

Documents juridiques de A.C.T.L

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Rapport commissaire à la transformation (transformation juridique)

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 décembre 2025

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 21 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2010

  • Acte

Conformité de A.C.T.L

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.C.T.L. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A.C.T.L n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de A.C.T.L

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2010

Questions fréquentes sur A.C.T.L

Quel est le numéro SIREN de A.C.T.L ?

Le numéro SIREN de A.C.T.L est 525 356 408. Le SIRET de son siège social est 525 356 408 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44525356408.

Qui dirige A.C.T.L ?

A.C.T.L est dirigée par CESAR TAVARES LOPES, gérant.

Où se situe le siège social de A.C.T.L ?

Le siège social de A.C.T.L est situé 11 rue de Baume les Dames, 25110 Grosbois.

A.C.T.L est-elle toujours en activité ?

Oui, A.C.T.L est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A.C.T.L est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.C.T.L.