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A CAPELLA

Active
Siren434 526 299SARL13104 ARLESCréée le 07 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

A CAPELLA est une SARL immatriculée le 7 février 2001 sous le numéro SIREN 434 526 299. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Rd 35 Pte de Tarascon Mas la Chapelle Qua Trebon, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 5510Z comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE GERARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de A CAPELLA

Dénomination
A CAPELLA
SIREN
434 526 299
SIRET (siège)
434 526 299 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80434526299Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 526 299
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
07 février 2001
Siège social
RTE RD 35 PTE DE TARASCON MAS LA CHAPELLE QUA TREBON, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de A CAPELLA

masdelachapelle.fr04 90 93 00 45

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de A CAPELLA

Hôtel et prestations touristiques complémentaires dans le cadre de l'habilitation

Finances de A CAPELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A CAPELLA

DG

DOMINIQUE GERARD

Gérant

Depuis la création (07 février 2001) · 25 ans

Établissements de A CAPELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    434 526 299 00012 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 5510Z

Documents juridiques de A CAPELLA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 07 février 2001

  • Acte

Dépôt du 07 février 2001

  • Acte

Comptes annuels de A CAPELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A CAPELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A CAPELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A CAPELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne A CAPELLA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A CAPELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A CAPELLA

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2001

Questions fréquentes sur A CAPELLA

Quel est le numéro SIREN de A CAPELLA ?

Le numéro SIREN de A CAPELLA est 434 526 299. Le SIRET de son siège social est 434 526 299 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80434526299.

Qui dirige A CAPELLA ?

A CAPELLA est dirigée par DOMINIQUE GERARD, gérant.

Où se situe le siège social de A CAPELLA ?

Le siège social de A CAPELLA est situé Rte Rd 35 Pte de Tarascon Mas la Chapelle Qua Trebon, 13104 Arles.

A CAPELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, A CAPELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A CAPELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A CAPELLA.

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