A CIEL OUVERT
ActiveA CIEL OUVERT est une SARL immatriculée le 30 avril 1986 sous le numéro SIREN 337 665 038. Son siège social est situé 13 Che de Sussargues, 34160 Restinclieres. L'entreprise déclare le code NAF 221E comme activité principale.
Fiche d'identité de A CIEL OUVERT
INSEE- Dénomination
- A CIEL OUVERT
- SIREN
- 337 665 038
- SIRET (siège)
- 337 665 038 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR70337665038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 665 038
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 221E
- Date de création
- 30 avril 1986
- Siège social
- 13 CHE DE SUSSARGUES, 34160, RESTINCLIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de A CIEL OUVERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A CIEL OUVERT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de A CIEL OUVERT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 34160 RESTINCLIERESSiègeFermé
337 665 038 00010 · ouvert le 30 avril 1986 · NAF 221E
Documents juridiques de A CIEL OUVERT
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de A CIEL OUVERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A CIEL OUVERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent A CIEL OUVERT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00007
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 13 mai 2026 · N° 23/08438
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A CIEL OUVERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de A CIEL OUVERT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1986
Questions fréquentes sur A CIEL OUVERT
Quel est le numéro SIREN de A CIEL OUVERT ?
Le numéro SIREN de A CIEL OUVERT est 337 665 038. Le SIRET de son siège social est 337 665 038 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70337665038.
Où se situe le siège social de A CIEL OUVERT ?
Le siège social de A CIEL OUVERT est situé 13 Che de Sussargues, 34160 Restinclieres.
A CIEL OUVERT est-elle toujours en activité ?
Oui, A CIEL OUVERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A CIEL OUVERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A CIEL OUVERT.
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