A CLAPE SCEA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 134 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 818 226, A CLAPE SCEA est une société civile créée le 21 février 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 146 av du Colonel Rousset, 07130 Cornas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par OLIVIER CLAPE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de A CLAPE SCEA
INSEE- Dénomination
- A CLAPE SCEA
- SIREN
- 334 818 226
- SIRET (siège)
- 334 818 226 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR96334818226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 818 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 134 400 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 21 février 1986
- Siège social
- 146 AV DU COLONEL ROUSSET , 07130, CORNAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de A CLAPE SCEA
l'exploitation et la gestion de biens agricoles apportes ou mis A Disposi- Tion par les associés, achètes, créés ou pris A bail par la sainte, ainsi que toutes les opérations se rattachant A l'objet CI-dessus, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la sainte.
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Finances de A CLAPE SCEA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A CLAPE SCEA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mai 2008
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de A CLAPE SCEA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 07130 CORNASSiègeActif
334 818 226 00022 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
- 07130 CORNASFermé
334 818 226 00014 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z
Documents juridiques de A CLAPE SCEA
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de A CLAPE SCEA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A CLAPE SCEA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A CLAPE SCEA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A CLAPE SCEA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant A CLAPE SCEA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A CLAPE SCEA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A CLAPE SCEA
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 février 1986
Questions fréquentes sur A CLAPE SCEA
Quel est le numéro SIREN de A CLAPE SCEA ?
Le numéro SIREN de A CLAPE SCEA est 334 818 226. Le SIRET de son siège social est 334 818 226 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96334818226.
Qui dirige A CLAPE SCEA ?
A CLAPE SCEA est dirigée par OLIVIER CLAPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A CLAPE SCEA ?
Le siège social de A CLAPE SCEA est situé 146 av du Colonel Rousset, 07130 Cornas.
A CLAPE SCEA est-elle toujours en activité ?
Oui, A CLAPE SCEA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A CLAPE SCEA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A CLAPE SCEA.
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