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A COTE

Active
Siren888 813 128SCI57420 CUVRYCréée le 14 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

A COTE est une SCI immatriculée le 14 septembre 2020 sous le numéro SIREN 888 813 128. Elle est domiciliée 13 rue des Chenevieres, 57420 Cuvry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HERVE GASPARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de A COTE

Dénomination
A COTE
SIREN
888 813 128
SIRET (siège)
888 813 128 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91888813128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 813 128
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 2020
Siège social
13 RUE DES CHENEVIERES, 57420, CUVRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de A COTE

Gestion immobilière

Finances de A COTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A COTE

HG

HERVE GASPARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 septembre 2020) · 6 ans

A

A CINQ HOLDING

Associé indéfiniment responsable

Établissements de A COTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57420 CUVRYSiègeFermé

    888 813 128 00012 · ouvert le 23 juillet 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de A COTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 14 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de A COTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A COTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A COTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A COTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent A COTE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A COTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A COTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

    Liquidateur : GASPARD Hervé

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-09-14 · Début d'activité : 2020-07-23

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2020

Questions fréquentes sur A COTE

Quel est le numéro SIREN de A COTE ?

Le numéro SIREN de A COTE est 888 813 128. Le SIRET de son siège social est 888 813 128 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91888813128.

Qui dirige A COTE ?

A COTE est dirigée par HERVE GASPARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A COTE ?

Le siège social de A COTE est situé 13 rue des Chenevieres, 57420 Cuvry.

A COTE est-elle toujours en activité ?

Oui, A COTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A COTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A COTE.

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