A DUBOIS
ActiveA DUBOIS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1983, identifiée par le SIREN 328 181 672. Elle est domiciliée 99 All des Anemones, 94550 Chevilly-Larue. Son activité principale relève du code NAF 512C.
Fiche d'identité de A DUBOIS
INSEE- Dénomination
- A DUBOIS
- SIREN
- 328 181 672
- SIRET (siège)
- 328 181 672 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR72328181672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 328 181 672
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 512C
- Date de création
- 01 septembre 1983
- Siège social
- 99 ALL DES ANEMONES, 94550, CHEVILLY-LARUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de A DUBOIS
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de A DUBOIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94550 CHEVILLY-LARUESiègeFermé
328 181 672 00010 · ouvert le 01 septembre 1983 · NAF 512C
Documents juridiques de A DUBOIS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de A DUBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent A DUBOIS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00110
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 26 juin 2024 · N° 24/00089
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 20 juin 2024 · N° 24/00088
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 07 juin 2024 · N° 24/00084
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 07 juin 2024 · N° 24/00083
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 23 mai 2024 · N° 24/00077
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 03 mai 2024 · N° 24/00063
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 03 mai 2024 · N° 24/00062
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 03 mai 2024 · N° 24/00060
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 30 avril 2024 · N° 24/00058
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 30 avril 2024 · N° 24/00057
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Décision du 29 avril 2024 · N° 24/00056
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Décision du 29 avril 2024 · N° 24/00055
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 22 mars 2024 · N° 24/00039
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 22 mars 2024 · N° 24/00035
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 22 mars 2024 · N° 24/00034
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 20 mars 2024 · N° 24/00033
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Cour d'appel, sixieme Chambre
Décision du 06 septembre 2023 · N° 22/04511
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 20 mars 2023 · N° 23/00030
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Cour d'appel, recours Hospitalisation
Décision du 20 mars 2023 · N° 23/00029
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Aucune mention de A DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de A DUBOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1983
Questions fréquentes sur A DUBOIS
Quel est le numéro SIREN de A DUBOIS ?
Le numéro SIREN de A DUBOIS est 328 181 672. Le SIRET de son siège social est 328 181 672 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72328181672.
Où se situe le siège social de A DUBOIS ?
Le siège social de A DUBOIS est situé 99 All des Anemones, 94550 Chevilly-Larue.
A DUBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, A DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A DUBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A DUBOIS.
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