A FLEUR DE POT
Active4759B · Commerce de détail d'autres équipements du foyer
Enregistrée sous le numéro SIREN 442 813 960, A FLEUR DE POT est une SARL créée le 18 juillet 2002. Elle est domiciliée 24 bd de la Madeleine, 06000 Nice. Elle exerce une activité de commerce de détail d'autres équipements du foyer (code NAF 4759B).
Fiche d'identité de A FLEUR DE POT
INSEE- Dénomination
- A FLEUR DE POT
- SIREN
- 442 813 960
- SIRET (siège)
- 442 813 960 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR23442813960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 813 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4759B - Commerce de détail d'autres équipements du foyer
- Date de création
- 18 juillet 2002
- Siège social
- 24 BD DE LA MADELEINE, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de A FLEUR DE POT
Commerce de détail d'autres équipements du foyer
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Finances de A FLEUR DE POT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A FLEUR DE POT
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de A FLEUR DE POT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
442 813 960 00014 · ouvert le 18 juillet 2002 · NAF 4759B
Documents juridiques de A FLEUR DE POT
INPIConformité de A FLEUR DE POT
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour A FLEUR DE POT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 28 novembre 2013. Clôturée le 13 mai 2014 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 13 mai 2014 · publié le 28 mai 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 28 novembre 2013 · publié le 13 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP De Mandataires Judiciaires Pellier-Molla représentée par Me Marie Sophie Pellier Molla 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent A FLEUR DE POT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 04 mars 2026 · N° 2026P00067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
Décision du 16 septembre 2025 · N° 2025007187
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 9
Décision du 04 juillet 2025 · N° 25/00176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025002914
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A FLEUR DE POT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de A FLEUR DE POT
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 mai 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 novembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP De Mandataires Judiciaires Pellier-Molla représentée par Me Marie Sophie Pellier Molla 41 Boulevard Carabacel 06000 Nice. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 18 juillet 2002
Questions fréquentes sur A FLEUR DE POT
Quel est le numéro SIREN de A FLEUR DE POT ?
Le numéro SIREN de A FLEUR DE POT est 442 813 960. Le SIRET de son siège social est 442 813 960 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23442813960.
Où se situe le siège social de A FLEUR DE POT ?
Le siège social de A FLEUR DE POT est situé 24 bd de la Madeleine, 06000 Nice.
A FLEUR DE POT est-elle toujours en activité ?
Oui, A FLEUR DE POT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A FLEUR DE POT est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. A FLEUR DE POT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 mai 2014 pour insuffisance d'actif.
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