A LA VIGNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 788 944 874, A LA VIGNE est une SCI créée le 8 novembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Labrouillenque, 47130 Bazens. A LA VIGNE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL BRUNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de A LA VIGNE
INSEE- Dénomination
- A LA VIGNE
- SIREN
- 788 944 874
- SIRET (siège)
- 788 944 874 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR05788944874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 944 874
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 novembre 2012
- Siège social
- LABROUILLENQUE, 47130, BAZENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de A LA VIGNE
propriété gestion de tous biens mobiliers et immobiliers acquisition prise à bail location vente, construction, de tous biens meubles ou immeubles
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Finances de A LA VIGNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A LA VIGNE
INSEEÉtablissements de A LA VIGNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 47130 BAZENSSiègeActif
788 944 874 00015 · ouvert le 26 septembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de A LA VIGNE
INPIConformité de A LA VIGNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A LA VIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent A LA VIGNE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 15 juillet 2025 · N° 25/51433
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1992 · N° 88-44.033
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A LA VIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de A LA VIGNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-11-08 · Début d'activité : 2012-09-26
- création
Date d'effet : 08 novembre 2012
Questions fréquentes sur A LA VIGNE
Quel est le numéro SIREN de A LA VIGNE ?
Le numéro SIREN de A LA VIGNE est 788 944 874. Le SIRET de son siège social est 788 944 874 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05788944874.
Qui dirige A LA VIGNE ?
A LA VIGNE est dirigée par DANIEL BRUNET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A LA VIGNE ?
Le siège social de A LA VIGNE est situé Labrouillenque, 47130 Bazens.
A LA VIGNE est-elle toujours en activité ?
Oui, A LA VIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A LA VIGNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A LA VIGNE.
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