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A PART

Active
Siren343 468 526SAS63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 25 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

A PART est une SAS immatriculée le 25 janvier 1988 sous le numéro SIREN 343 468 526. Elle est domiciliée 4 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale relève du code NAF 4771Z. La direction est assurée par PHILIPPE BELVERGE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de A PART

Dénomination
A PART
SIREN
343 468 526
SIRET (siège)
343 468 526 00045
N° TVA intracommunautaire
FR04343468526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 468 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4771Z
Date de création
25 janvier 1988
Siège social
4 RUE BONNABAUD, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de A PART

Prêt à porter homme et femme, la vente d'objets de décoration et de petits meubles

Finances de A PART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A PART

PB

PHILIPPE BELVERGE

Président de SAS

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2024

FS

Frédéric SUDRE

Directeur général

En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 juillet 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de A PART

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    343 468 526 00045 · ouvert le 03 mars 1988 · NAF 4771Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    343 468 526 00011 · ouvert le 14 janvier 1988 · NAF 4771Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    343 468 526 00029 · ouvert le 28 janvier 1991 · NAF 524C

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    343 468 526 00037 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 4771Z

Documents juridiques de A PART

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 22 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 25 mars 1997

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de A PART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A PART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A PART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A PART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent A PART. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A PART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A PART

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Président : BELVERGE Philippe, Félix ; Directeur général : SUDRE Frédéric, André

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  20. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Début d'activité : 2009-02-01

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 1988

Questions fréquentes sur A PART

Quel est le numéro SIREN de A PART ?

Le numéro SIREN de A PART est 343 468 526. Le SIRET de son siège social est 343 468 526 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04343468526.

Qui dirige A PART ?

A PART est dirigée par PHILIPPE BELVERGE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A PART ?

Le siège social de A PART est situé 4 rue Bonnabaud, 63000 Clermont-Ferrand.

A PART est-elle toujours en activité ?

Oui, A PART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A PART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A PART.

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