A PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 978 595 957, A PLAN est une SNC créée le 18 août 2023. Son siège social est situé 183 BD du Marechal Leclerc LES JARDINS DE l'IBAC, 06360 Èze. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. Elle est dirigée par ANNA Schürmann, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de A PLAN
INSEE- Dénomination
- A PLAN
- SIREN
- 978 595 957
- SIRET (siège)
- 978 595 957 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45978595957Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 978 595 957
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 18 août 2023
- Siège social
- 183 BD du Marechal Leclerc LES JARDINS DE l'IBAC, 06360, Èze
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de A PLAN
Toutes activités de marchand de biens immobiliers, a savoir l'acquisition de biens immobiliers en vue de leur revente, ainsi que toute action de promotion immobilière et toutes opérations de maîtrise d'œuvre et de construction-vente
Finances de A PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A PLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 août 2023) · 3 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 août 2023) · 3 ans
Établissements de A PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06360 ÈzeSiègeActif
978 595 957 00017 · ouvert le 14 août 2023 · NAF 6810Z
Documents juridiques de A PLAN
INPIComptes annuels de A PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent A PLAN. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026038864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2025018251
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 28 avril 2025 · N° 21/04480
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 23 avril 2025 · N° 2025008221
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A PLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Gérant : SCHURMANN Anna, Laura ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SCHURMANN Andreas ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : A PLAN
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-08-18 · Début d'activité : 2023-08-14
- création
Date d'effet : 18 août 2023
Questions fréquentes sur A PLAN
Quel est le numéro SIREN de A PLAN ?
Le numéro SIREN de A PLAN est 978 595 957. Le SIRET de son siège social est 978 595 957 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45978595957.
Qui dirige A PLAN ?
A PLAN est dirigée par ANNA Schürmann, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A PLAN ?
Le siège social de A PLAN est situé 183 BD du Marechal Leclerc LES JARDINS DE l'IBAC, 06360 Èze.
A PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, A PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 août 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A PLAN.
Entreprises similaires
Même activité à Èze