A R T PROCESS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
A R T PROCESS est une SAS immatriculée le 12 décembre 2013 sous le numéro SIREN 798 897 872. Elle est domiciliée 8 rue Lavoisier, 69680 Chassieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3320A. La direction est assurée par DENIS THIOT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de A R T PROCESS
INSEE- Dénomination
- A R T PROCESS
- SIREN
- 798 897 872
- SIRET (siège)
- 798 897 872 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR71798897872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 897 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 3320A
- Date de création
- 12 décembre 2013
- Siège social
- 8 RUE LAVOISIER, 69680, CHASSIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de A R T PROCESS
Objet social de A R T PROCESS
Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
Finances de A R T PROCESS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A R T PROCESS
INSEELiquidateur
Président de SAS
Président de SAS
Établissements de A R T PROCESS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69680 CHASSIEUSiègeActif
798 897 872 00015 · ouvert le 12 novembre 2013 · NAF 3320A
Documents juridiques de A R T PROCESS
INPIComptes annuels de A R T PROCESS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A R T PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A R T PROCESS
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour A R T PROCESS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 09 mars 2016. Clôturée le 27 mars 2018 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 27 mars 2018 · publié le 06 avril 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 06 décembre 2016 · publié le 25 décembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 09 mars 2016 · publié le 30 mars 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune décision de justice publiée mentionnant A R T PROCESS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A R T PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A R T PROCESS
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-03-27 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2016-12-06 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 9 mars 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2016, désignant liquidateur la Selarl Alliance Mj Représentée par Me Patrick-Paul Dubois Ou Me Marie Dubois Perotti 32 rue Molière 69006 Lyon. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
THIOT Denis Marcel Auguste nom d'usage : THIOT devient président. ROBIN Didier nom d'usage : ROBIN n'est plus président. ROBIN Didier nom d'usage : ROBIN devient directeur général. AGASSE Cyril Pierre Philippe nom d'usage : AGASSE n'est plus directeur général.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-12
- création
Date d'effet : 12 décembre 2013
Questions fréquentes sur A R T PROCESS
Quel est le numéro SIREN de A R T PROCESS ?
Le numéro SIREN de A R T PROCESS est 798 897 872. Le SIRET de son siège social est 798 897 872 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798897872.
Qui dirige A R T PROCESS ?
A R T PROCESS est dirigée par DENIS THIOT, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A R T PROCESS ?
Le siège social de A R T PROCESS est situé 8 rue Lavoisier, 69680 Chassieu.
A R T PROCESS est-elle toujours en activité ?
Oui, A R T PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A R T PROCESS est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. A R T PROCESS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 27 mars 2018 pour insuffisance d'actif.
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