A.S.M. PROTOTYPES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 238 409, A.S.M. PROTOTYPES est une SAS créée le 15 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 766 rue de Cocherel, 27000 Evreux. Son activité principale relève du code NAF 2562B. DAVID BRETINIERE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de A.S.M. PROTOTYPES
INSEE- Dénomination
- A.S.M. PROTOTYPES
- SIREN
- 441 238 409
- SIRET (siège)
- 441 238 409 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR83441238409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 238 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 2562B
- Date de création
- 15 mars 2002
- Siège social
- 766 RUE DE COCHEREL, 27000, EVREUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de A.S.M. PROTOTYPES
L'étude, la réalisation et la conception de pièces prototypes.
Finances de A.S.M. PROTOTYPES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A.S.M. PROTOTYPES
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 juin 2017
Directeur général
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2019
Anciens dirigeants (2)
Bruno Gérard Jean-Luc modification le 05 Janvier 2017 PETITBON
Président · de janvier 2017 à juin 2017
Serge René Gérant : PETITBON Bruno Gérard Jean-Luc en fonction le 20 Juin 2013 MARAGE
Gérant · de juin 2013 à janvier 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de A.S.M. PROTOTYPES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27000 EVREUXSiègeActif
441 238 409 00037 · ouvert le 07 novembre 2016 · NAF 2562B
- 27530 EZY-SUR-EUREFermé
441 238 409 00011 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 285D
- 27220 SAINT-ANDRE-DE-L'EUREFermé
441 238 409 00029 · ouvert le 07 novembre 2016 · NAF 2562B
Documents juridiques de A.S.M. PROTOTYPES
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de A.S.M. PROTOTYPES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A.S.M. PROTOTYPES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A.S.M. PROTOTYPES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.S.M. PROTOTYPES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de A.S.M. PROTOTYPES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A.S.M. PROTOTYPES
BODACC27 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evreux
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Président : BRETINIERE David en fonction le 29 Mai 2017 ; Directeur général : POQUET Nadège en fonction le 21 Mars 2019
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Président : BRETINIERE David en fonction le 29 Mai 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Président : PETITBON Bruno Gérard Jean-Luc modification le 05 Janvier 2017
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
Gérant : MARAGE Serge René Gérant : PETITBON Bruno Gérard Jean-Luc en fonction le 20 Juin 2013
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
- création
Date d'effet : 15 mars 2002
Questions fréquentes sur A.S.M. PROTOTYPES
Quel est le numéro SIREN de A.S.M. PROTOTYPES ?
Le numéro SIREN de A.S.M. PROTOTYPES est 441 238 409. Le SIRET de son siège social est 441 238 409 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83441238409.
Qui dirige A.S.M. PROTOTYPES ?
A.S.M. PROTOTYPES est dirigée par DAVID BRETINIERE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A.S.M. PROTOTYPES ?
Le siège social de A.S.M. PROTOTYPES est situé 766 rue de Cocherel, 27000 Evreux.
A.S.M. PROTOTYPES est-elle toujours en activité ?
Oui, A.S.M. PROTOTYPES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A.S.M. PROTOTYPES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.S.M. PROTOTYPES.
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