A.S. MOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
A.S. MOD est une SARL immatriculée le 5 octobre 2012 sous le numéro SIREN 788 498 228. Elle est domiciliée 3 Che d'Eclesches, 39300 Champagnole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4771Z. La direction est assurée par ANNE-SOLENE JANIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de A.S. MOD
INSEE- Dénomination
- A.S. MOD
- SIREN
- 788 498 228
- SIRET (siège)
- 788 498 228 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR25788498228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 498 228
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 05 octobre 2012
- Siège social
- 3 CHE D'ECLESCHES, 39300, CHAMPAGNOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de A.S. MOD
Se reporter aux statuts.
Finances de A.S. MOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A.S. MOD
INSEEÉtablissements de A.S. MOD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39300 CHAMPAGNOLESiègeFermé
788 498 228 00022 · ouvert le 04 octobre 2012 · NAF 4771Z
- 39300 CHAMPAGNOLEActif
788 498 228 00014 · NAF 7010Z
Documents juridiques de A.S. MOD
INPIComptes annuels de A.S. MOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A.S. MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A.S. MOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.S. MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de A.S. MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A.S. MOD
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
JANIER Anne-Solène Elodie Dominique nom d'usage : JANIER n'est plus gérant. JANIER Anne-Solène Elodie Dominique nom d'usage : JANIER devient liquidateur
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Début d'activité : 2012-10-04
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 05 octobre 2012
Questions fréquentes sur A.S. MOD
Quel est le numéro SIREN de A.S. MOD ?
Le numéro SIREN de A.S. MOD est 788 498 228. Le SIRET de son siège social est 788 498 228 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25788498228.
Qui dirige A.S. MOD ?
A.S. MOD est dirigée par ANNE-SOLENE JANIER, gérant.
Où se situe le siège social de A.S. MOD ?
Le siège social de A.S. MOD est situé 3 Che d'Eclesches, 39300 Champagnole.
A.S. MOD est-elle toujours en activité ?
Oui, A.S. MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A.S. MOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.S. MOD.
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