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A SER BAT

Active
Siren403 794 811SARL69670 VAUGNERAYCréée le 21 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 794 811, A SER BAT est une SARL créée le 21 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de l Artisanat za les Deux Vallees, 69670 Vaugneray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4332B. La direction est assurée par A C O M S en qualité de gérant.

Fiche d'identité de A SER BAT

Dénomination
A SER BAT
SIREN
403 794 811
SIRET (siège)
403 794 811 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42403794811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 794 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332B
Date de création
21 février 1996
Siège social
3 RUE DE L ARTISANAT ZA LES DEUX VALLEES, 69670, VAUGNERAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A SER BAT

SERRURERIE MENUISERIE ALUMINIUM

Finances de A SER BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A SER BAT

A C O M S

Gérant

Depuis la création (21 février 1996) · 30 ans

Établissements de A SER BAT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 69670 VAUGNERAYSiègeActif

    403 794 811 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 4332B

  • 69002 LYONActif

    403 794 811 00022 · ouvert le 13 janvier 2005 · NAF 4332B

Documents juridiques de A SER BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 13 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de A SER BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A SER BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A SER BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A SER BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A SER BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A SER BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A SER BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1996

Questions fréquentes sur A SER BAT

Quel est le numéro SIREN de A SER BAT ?

Le numéro SIREN de A SER BAT est 403 794 811. Le SIRET de son siège social est 403 794 811 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42403794811.

Qui dirige A SER BAT ?

A SER BAT est dirigée par A C O M S, gérant.

Où se situe le siège social de A SER BAT ?

Le siège social de A SER BAT est situé 3 rue de l Artisanat za les Deux Vallees, 69670 Vaugneray.

A SER BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, A SER BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A SER BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A SER BAT.

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