A SPOSATA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
A SPOSATA est une SCI immatriculée le 25 août 2025 sous le numéro SIREN 990 398 737. Son siège social est situé CHE Donateo, 20260 Calvi. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par LAETITIA MAESTRACCI, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de A SPOSATA
INSEE- Dénomination
- A SPOSATA
- SIREN
- 990 398 737
- SIRET (siège)
- 990 398 737 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR87990398737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 398 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 août 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 août 2025
- Siège social
- CHE Donateo, 20260, Calvi
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de A SPOSATA
La propriété, l'acquisition, la construction, l'administration, l'exploitation, par bail ou autrement, de tous locaux, terrains, bâtis ou non bâtis, comme de tous immeubles et fractions d'immeubles dont la société pourrait devenir ultérieurement propriétaire par voie d'accession, acquisition, échange, apport ou autrement et notamment toute prise de participation dans une société civile immobilière,
Finances de A SPOSATA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A SPOSATA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (25 août 2025) · 1 an
Établissements de A SPOSATA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 20260 CalviSiègeActif
990 398 737 00017 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de A SPOSATA
INPIComptes annuels de A SPOSATA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A SPOSATA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A SPOSATA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A SPOSATA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant A SPOSATA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A SPOSATA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A SPOSATA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-08-01
- création
Date d'effet : 25 août 2025
Questions fréquentes sur A SPOSATA
Quel est le numéro SIREN de A SPOSATA ?
Le numéro SIREN de A SPOSATA est 990 398 737. Le SIRET de son siège social est 990 398 737 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87990398737.
Qui dirige A SPOSATA ?
A SPOSATA est dirigée par LAETITIA MAESTRACCI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de A SPOSATA ?
Le siège social de A SPOSATA est situé CHE Donateo, 20260 Calvi.
A SPOSATA est-elle toujours en activité ?
Oui, A SPOSATA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A SPOSATA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A SPOSATA.
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