CheckersProcédures

A.T.C.

Active
Siren753 559 368SARL21420 ALOXE-CORTONCréée le 24 mars 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
307 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 753 559 368, A.T.C. est une SARL créée le 24 mars 2017. Elle est domiciliée 16 rue des Caillettes, 21420 Aloxe-Corton. L'entreprise déclare le code NAF 4649Z comme activité principale. La direction est assurée par THOMAS COULBEAULT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de A.T.C.

Dénomination
A.T.C.
SIREN
753 559 368
SIRET (siège)
753 559 368 00026
N° TVA intracommunautaire
FR93753559368Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 559 368
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
306 946 €
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
24 mars 2017
Siège social
16 RUE DES CAILLETTES, 21420, ALOXE-CORTON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A.T.C.

La commercialisation de cycles, le design industriel, la vente de prestations de services, de maquettes ou de prototypes, exportation de produits alimentaires et de vins, toutes activités liées au commerce international entre sociétés, import et export.

Finances de A.T.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A.T.C.

TC

THOMAS COULBEAULT

Gérant

Depuis la création (24 mars 2017) · 9 ans

Établissements de A.T.C.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 ALOXE-CORTONSiègeActif

    753 559 368 00026 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 4649Z

  • 02340 CLERMONT-LES-FERMESFermé

    753 559 368 00018 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 4649Z

Documents juridiques de A.T.C.

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2026

  • Procès-verbal de transformation

Dépôt du 27 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Le rapport du commissaire à la transformation

Dépôt du 02 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 août 2020

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de A.T.C.

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A.T.C.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A.T.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.T.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A.T.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A.T.C.

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-09-03 · Début d'activité : 2012-09-01

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2017

Marques déposées par A.T.C.

A.T.C. est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • DOUZE CYCLES

    N° 4040071 · Déposée le 15 octobre 2013 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 12 · expirée le 15 octobre 2023

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur A.T.C.

Quel est le numéro SIREN de A.T.C. ?

Le numéro SIREN de A.T.C. est 753 559 368. Le SIRET de son siège social est 753 559 368 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93753559368.

Qui dirige A.T.C. ?

A.T.C. est dirigée par THOMAS COULBEAULT, gérant.

Où se situe le siège social de A.T.C. ?

Le siège social de A.T.C. est situé 16 rue des Caillettes, 21420 Aloxe-Corton.

A.T.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, A.T.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A.T.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.T.C..