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A.T.C.E

Active
Siren531 405 835SARL01600 REYRIEUXCréée le 06 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

A.T.C.E est une SARL immatriculée le 6 avril 2011 sous le numéro SIREN 531 405 835. Elle est domiciliée 801 Che du Treve d'Ars, 01600 Reyrieux. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale.

Fiche d'identité de A.T.C.E

Dénomination
A.T.C.E
SIREN
531 405 835
SIRET (siège)
531 405 835 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13531405835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 405 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
06 avril 2011
Siège social
801 CHE DU TREVE D'ARS, 01600, REYRIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Finances de A.T.C.E

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A.T.C.E

Anciens dirigeants (1)

FB

Frédéric, Jean, Alain BOUTERIN

Gérant(e) · de avril 2011 à septembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de A.T.C.E

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01600 REYRIEUXSiègeFermé

    531 405 835 00012 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 4333Z

Documents juridiques de A.T.C.E

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de A.T.C.E

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A.T.C.E. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A.T.C.E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.T.C.E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A.T.C.E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A.T.C.E

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-12 · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2011

Questions fréquentes sur A.T.C.E

Quel est le numéro SIREN de A.T.C.E ?

Le numéro SIREN de A.T.C.E est 531 405 835. Le SIRET de son siège social est 531 405 835 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13531405835.

Où se situe le siège social de A.T.C.E ?

Le siège social de A.T.C.E est situé 801 Che du Treve d'Ars, 01600 Reyrieux.

A.T.C.E est-elle toujours en activité ?

Oui, A.T.C.E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A.T.C.E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.T.C.E.

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