A T D S LTD
Active7410Z · Activités spécialisées de design
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 622 169, A T D S LTD est une société étrangère créée le 1er juillet 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Shibuya - Ku Tokyo, 1-11-6 Tomigaya. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).
Fiche d'identité de A T D S LTD
INSEE- Dénomination
- A T D S LTD
- SIREN
- 438 622 169
- SIRET (siège)
- 438 622 169 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR21438622169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 622 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société commerciale étrangère immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 01 juillet 2001
- Siège social
- SHIBUYA - KU TOKYO, 1-11-6 TOMIGAYA
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
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Finances de A T D S LTD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A T D S LTD
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de A T D S LTD
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 1-11-6 TOMIGAYASiègeFermé
438 622 169 00011 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 7410Z
- 75003 PARISFermé
438 622 169 00029 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 524C
- 75006 PARISFermé
438 622 169 00037 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 748K
- 75006 PARISFermé
438 622 169 00045 · ouvert le 01 septembre 2007 · NAF 7410Z
Documents juridiques de A T D S LTD
INPIConformité de A T D S LTD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A T D S LTD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent A T D S LTD. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 la famille
Décision du 07 novembre 2025 · N° 24/00549
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 octobre 2025 · N° 24/06351
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A T D S LTD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de A T D S LTD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 01 juillet 2001
Questions fréquentes sur A T D S LTD
Quel est le numéro SIREN de A T D S LTD ?
Le numéro SIREN de A T D S LTD est 438 622 169. Le SIRET de son siège social est 438 622 169 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21438622169.
Où se situe le siège social de A T D S LTD ?
Le siège social de A T D S LTD est situé Shibuya - Ku Tokyo, 1-11-6 Tomigaya.
A T D S LTD est-elle toujours en activité ?
Oui, A T D S LTD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A T D S LTD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A T D S LTD.
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