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A.T.E.PROCESS

Active
Siren398 132 100SARL13960 SAUSSET-LES-PINSCréée le 01 août 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

A.T.E.PROCESS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1994, identifiée par le SIREN 398 132 100. Son siège social est situé 9 Che de la Colline l Esperon, 13960 Sausset-les-Pins. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de A.T.E.PROCESS

Dénomination
A.T.E.PROCESS
SIREN
398 132 100
SIRET (siège)
398 132 100 00023
N° TVA intracommunautaire
FR04398132100Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 132 100
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7112B
Date de création
01 août 1994
Siège social
9 CHE DE LA COLLINE L ESPERON, 13960, SAUSSET-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A.T.E.PROCESS

Ingénierie, études techniques

Finances de A.T.E.PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A.T.E.PROCESS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de A.T.E.PROCESS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif

    398 132 100 00023 · ouvert le 16 octobre 2000 · NAF 7112B

  • 84370 BEDARRIDESFermé

    398 132 100 00015 · ouvert le 01 août 1994 · NAF 742C

Documents juridiques de A.T.E.PROCESS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 20 août 2004

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 1999

  • Acte

Dépôt du 29 août 1994

  • Acte

Comptes annuels de A.T.E.PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A.T.E.PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A.T.E.PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A.T.E.PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A.T.E.PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A.T.E.PROCESS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1994

Questions fréquentes sur A.T.E.PROCESS

Quel est le numéro SIREN de A.T.E.PROCESS ?

Le numéro SIREN de A.T.E.PROCESS est 398 132 100. Le SIRET de son siège social est 398 132 100 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04398132100.

Où se situe le siège social de A.T.E.PROCESS ?

Le siège social de A.T.E.PROCESS est situé 9 Che de la Colline l Esperon, 13960 Sausset-les-Pins.

A.T.E.PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, A.T.E.PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A.T.E.PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A.T.E.PROCESS.

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