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A. TOM

Active
Siren520 000 746SAS01160 PONT-D'AINCréée le 09 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 000 746, A. TOM est une SAS créée le 9 février 2010. Elle est domiciliée 6 rue Brillat Savarin, 01160 Pont-d'Ain. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. ATOM & CIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de A. TOM

Dénomination
A. TOM
SIREN
520 000 746
SIRET (siège)
520 000 746 00021
N° TVA intracommunautaire
FR41520000746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 000 746
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
09 février 2010
Siège social
6 RUE BRILLAT SAVARIN, 01160, PONT-D'AIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A. TOM

L'exploitation de tous fonds de commerce de restauration, brasserie, pizzeria, glacier. La fabrication, la vente de pizzas et plats à emporter

Finances de A. TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A. TOM

TA

TOMMY AUROUSSEAU

Directeur général

Depuis la création (09 février 2010) · 16 ans

A

ATOM & CIE

Président de SAS

Depuis la création (09 février 2010) · 16 ans

Établissements de A. TOM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01160 PONT-D'AINSiègeActif

    520 000 746 00021 · ouvert le 26 novembre 2018 · NAF 5610A

  • 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLEFermé

    520 000 746 00013 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 5610C

Documents juridiques de A. TOM

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de A. TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A. TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A. TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A. TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A. TOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A. TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A. TOM

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculée le 2010-02-09 · Début d'activité : 2010-03-01

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 09 février 2010

Questions fréquentes sur A. TOM

Quel est le numéro SIREN de A. TOM ?

Le numéro SIREN de A. TOM est 520 000 746. Le SIRET de son siège social est 520 000 746 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41520000746.

Qui dirige A. TOM ?

A. TOM est dirigée par ATOM & CIE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A. TOM ?

Le siège social de A. TOM est situé 6 rue Brillat Savarin, 01160 Pont-d'Ain.

A. TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, A. TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A. TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A. TOM.

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