A TRAIT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 728 123, A TRAIT est une SARL créée le 14 septembre 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 408 All des Erables, 38250 Lans-en-Vercors. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par CHRISTINE DUVERNOIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de A TRAIT
INSEE- Dénomination
- A TRAIT
- SIREN
- 412 728 123
- SIRET (siège)
- 412 728 123 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR42412728123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 728 123
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 14 septembre 2010
- Siège social
- 408 ALL DES ERABLES, 38250, LANS-EN-VERCORS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de A TRAIT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de A TRAIT
Toutes activités de conseil et de formation. psycho-thérapie relationnelle. prestations de services et d'animations, conception, vente de matériels et produits dans les domaines de la communication visuelle, rédactionnelle et réseaux, les relations humaines, le service à la personne, l'accompagnement, le soin, les loisirs, le bien-être, le développement durable.
Finances de A TRAIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A TRAIT
INSEEÉtablissements de A TRAIT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38250 LANS-EN-VERCORSSiègeActif
412 728 123 00024 · ouvert le 10 août 2010 · NAF 7022Z
- 26420 SAINT-MARTIN-EN-VERCORSFermé
412 728 123 00016 · ouvert le 02 juillet 1997 · NAF 8299Z
Documents juridiques de A TRAIT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de A TRAIT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A TRAIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A TRAIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A TRAIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
27 décisions de justice publiées en open data mentionnent A TRAIT. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 5 B
Décision du 03 mars 2026 · N° 24/03761
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/00817
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 21 octobre 2025 · N° 24/08082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 04 septembre 2025 · N° 24/02120
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 08 juillet 2025 · N° 23/02628
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/16940
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 5
Décision du 04 mars 2025 · N° 23/16941
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé prononcé mardi
Décision du 25 février 2025 · N° 2024044880
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 21 janvier 2025 · N° 23/05511
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 19 mars 2024 · N° 22/05745
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 16 mai 2023 · N° 21/21189
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Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 18 novembre 2022 · N° 22/01369
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 juin 2022 · N° 20-18.130
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Cour d'appel, 5ème chambre sociale PH
Décision du 07 juin 2022 · N° 21/01027
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mars 2021 · N° 20-10.119
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 septembre 2018 · N° 16-25.443
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mai 2018 · N° 16-15.907
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Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 08 mars 2018 · N° 17/01642
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 01 février 2017 · N° 15-26.519
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Cour d'appel, 12e chambre section 2
Décision du 24 janvier 2017 · N° 15/00708
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 décembre 2016 · N° 15-26.971
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juin 2016 · N° 14-29.437
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 02 octobre 2015 · N° 14-14.256
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 25 novembre 2014 · N° 13/13513
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 31 octobre 2013 · N° 11/11624
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 10 mai 2010 · N° 07/03137
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 décembre 2003 · N° 02-30.296
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A TRAIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A TRAIT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 14 septembre 2010
Questions fréquentes sur A TRAIT
Quel est le numéro SIREN de A TRAIT ?
Le numéro SIREN de A TRAIT est 412 728 123. Le SIRET de son siège social est 412 728 123 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42412728123.
Qui dirige A TRAIT ?
A TRAIT est dirigée par CHRISTINE DUVERNOIS, gérant.
Où se situe le siège social de A TRAIT ?
Le siège social de A TRAIT est situé 408 All des Erables, 38250 Lans-en-Vercors.
A TRAIT est-elle toujours en activité ?
Oui, A TRAIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A TRAIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A TRAIT.
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- MICHEL JACQUES38250 Lans-en-Vercors
- MONIN ERIC38250 Lans-en-Vercors
