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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
699 k€
Effectif
Non publié

A2 C2 est une 6540 immatriculée le 8 août 2011 sous le numéro SIREN 534 017 793. Le siège social de l'entreprise se trouve 1005 Che Henri Iv, 01120 La Boisse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK DELOULE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de A2 C2

Dénomination
A2 C2
SIREN
534 017 793
SIRET (siège)
534 017 793 00025
N° TVA intracommunautaire
FR33534017793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 017 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
699 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 août 2011
Siège social
1005 CHE HENRI IV, 01120, LA BOISSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A2 C2

Location d'immeubles

Finances de A2 C2

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A2 C2

PD

PATRICK DELOULE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 août 2011) · 15 ans

Établissements de A2 C2

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01120 LA BOISSESiègeActif

    534 017 793 00025 · ouvert le 03 novembre 2022 · NAF 6820B

  • 01120 LA BOISSEFermé

    534 017 793 00017 · ouvert le 08 août 2011 · NAF 7010Z

Documents juridiques de A2 C2

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de A2 C2

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A2 C2. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A2 C2

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A2 C2. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A2 C2 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A2 C2 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A2 C2

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Gérant, Associé : DELOULE Patrick, Robert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  3. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2011-08-08

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2011

Questions fréquentes sur A2 C2

Quel est le numéro SIREN de A2 C2 ?

Le numéro SIREN de A2 C2 est 534 017 793. Le SIRET de son siège social est 534 017 793 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33534017793.

Qui dirige A2 C2 ?

A2 C2 est dirigée par PATRICK DELOULE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A2 C2 ?

Le siège social de A2 C2 est situé 1005 Che Henri Iv, 01120 La Boisse.

A2 C2 est-elle toujours en activité ?

Oui, A2 C2 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A2 C2 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A2 C2.