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A2C BAT

Active
Siren981 359 045SAS38230 CHAVANOZCréée le 10 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

A2C BAT est une SAS immatriculée le 10 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 359 045. Son siège social est situé 40 rue Belledonne, 38230 Chavanoz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. La direction est assurée par ABDERRAZZAK CHOUAL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de A2C BAT

Dénomination
A2C BAT
SIREN
981 359 045
SIRET (siège)
981 359 045 00011
N° TVA intracommunautaire
FR77981359045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 359 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
10 novembre 2023
Siège social
40 RUE BELLEDONNE, 38230, CHAVANOZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de A2C BAT

ACTIVITE DE MAITRISE D'OEUVRE

Finances de A2C BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A2C BAT

AC

ABDERRAZZAK CHOUAL

Président de SAS

Depuis la création (10 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de A2C BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38230 CHAVANOZSiègeActif

    981 359 045 00011 · ouvert le 08 novembre 2023 · NAF 7112B

Documents juridiques de A2C BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de A2C BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A2C BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A2C BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A2C BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant A2C BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de A2C BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A2C BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2023

Questions fréquentes sur A2C BAT

Quel est le numéro SIREN de A2C BAT ?

Le numéro SIREN de A2C BAT est 981 359 045. Le SIRET de son siège social est 981 359 045 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77981359045.

Qui dirige A2C BAT ?

A2C BAT est dirigée par ABDERRAZZAK CHOUAL, président de sas.

Où se situe le siège social de A2C BAT ?

Le siège social de A2C BAT est situé 40 rue Belledonne, 38230 Chavanoz.

A2C BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, A2C BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A2C BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A2C BAT.

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