CheckersProcédures

A3C

Active
Siren505 241 661SCI25113 Sainte-MarieCréée le 11 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
24,0 k€
Effectif
Non publié

A3C est une SCI immatriculée le 11 juillet 2008 sous le numéro SIREN 505 241 661. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B RUE de Désandans, 25113 Sainte-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ARNAUD CHAVEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de A3C

Dénomination
A3C
SIREN
505 241 661
SIRET (siège)
505 241 661 00022
N° TVA intracommunautaire
FR85505241661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 241 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
24 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 juillet 2008
Siège social
1 B RUE de Désandans, 25113, Sainte-Marie
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de A3C

Acquisition d'un immeuble sis à Arcey 6 rue du général de Gaulle l administration et l exploitation par bail location ou autrement dudit immeuble et de tous autre immeubles

Finances de A3C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de A3C

AC

ARNAUD CHAVEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 juillet 2008) · 18 ans

F

FINANCIERE ARNAUD CHAVEY

Autre

Depuis la création (11 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de A3C

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25113 Sainte-MarieSiègeActif

    505 241 661 00022 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 6820B

  • 25750 ARCEYFermé

    505 241 661 00014 · ouvert le 18 août 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de A3C

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 02 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 02 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 août 2019

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de A3C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A3C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de A3C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour A3C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de A3C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de A3C

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-11 · Début d'activité : 2008-08-18

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2008

Questions fréquentes sur A3C

Quel est le numéro SIREN de A3C ?

Le numéro SIREN de A3C est 505 241 661. Le SIRET de son siège social est 505 241 661 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85505241661.

Qui dirige A3C ?

A3C est dirigée par ARNAUD CHAVEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de A3C ?

Le siège social de A3C est situé 1 B RUE de Désandans, 25113 Sainte-Marie.

A3C est-elle toujours en activité ?

Oui, A3C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

A3C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A3C.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Marie

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sainte-Marie

Entreprises du même secteur à Sainte-Marie

Entreprises à Sainte-Marie

Toutes les entreprises à Sainte-Marie