A7 MANAGEMENT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
A7 MANAGEMENT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 363 655. Le siège social de l'entreprise se trouve 747 AV Saint Jean, 84130 Le Pontet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4669B. Pascal MASSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de A7 MANAGEMENT
INSEE- Dénomination
- A7 MANAGEMENT
- SIREN
- 992 363 655
- SIRET (siège)
- 992 363 655 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR54992363655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 992 363 655
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 janvier 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 4669B
- Date de création
- 08 octobre 2025
- Siège social
- 747 AV Saint Jean, 84130, Le Pontet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de A7 MANAGEMENT
La gestion d'un parc de véhicules et de matériels de manutention, en particulier l'achat, la revente, la prise en location ou en crédit-bail, le financement, l'exploitation, la location, l'administration, la gestion, la maintenance et l'entretien de véhicules et matériels de manutention ; la gestion de l'approvisionnement et de la consommation en carburant, en fluides et autres consommables, incluant l'achat, le stockage, l'exploitation des cuves et stations-services, la vente ou la refacturation aux utilisateurs ; l'acquisition, la construction, le financement, l'administration, la gestion, l'ingénierie, la maîtrise d'œuvre et la maintenance de biens immobiliers, y incluant leur location et leur valorisation ; la gestion d'achats (fournitures, contrats d'approvisionnement, consommables, …) ; la réalisation de toutes prestations de services et de conseils aux entreprises, de quelque nature que ce soit, concernant notamment la stratégie, les achats, la gestion, l'organisation, l'audit, la formation, l'informatique, le transport, la logistique, le contrôle qualité et le respect de la règlementation et en matière immobilière.
Finances de A7 MANAGEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de A7 MANAGEMENT
INSEEÉtablissements de A7 MANAGEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84130 Le PontetSiègeActif
992 363 655 00018 · ouvert le 29 septembre 2025 · NAF 4669B
Documents juridiques de A7 MANAGEMENT
INPIComptes annuels de A7 MANAGEMENT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour A7 MANAGEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de A7 MANAGEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour A7 MANAGEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
20 décisions de justice publiées en open data mentionnent A7 MANAGEMENT. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/14872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE NOUVELLE
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025000496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024011296
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024011291
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 14 février 2025 · N° 24/08707
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 janvier 2025 · N° 2025000496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 24 juin 2024 · N° 24/05531
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 28 mars 2024 · N° 23/19457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 13 février 2024 · N° 21/06518
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 01 février 2024 · N° 23/16990
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 14 septembre 2023 · N° 22/12250
- Lire la décision sur courdecassation.frrabat
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 15-16.609
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-14.008
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 2022 · N° 20-14.010
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2021 · N° 15-16.609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 07 janvier 2020 · N° 17/08559
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 2017 · N° 15-16.609
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 22 janvier 2015 · N° 14/04449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 mars 2012 · N° 11/01339
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 27 octobre 2009 · N° 08/14799
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de A7 MANAGEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de A7 MANAGEMENT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-08 · Début d'activité : 2025-09-29
- création
Date d'effet : 08 octobre 2025
Accords collectifs de A7 MANAGEMENT
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de A7 MANAGEMENT a été publié sur Légifrance. Il date de 2026.
- Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur 12 moisAccord
Signé le 02 janvier 2026 · en vigueur à partir du 01 janvier 2026 · dépôt n° T08426062223
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur A7 MANAGEMENT
Quel est le numéro SIREN de A7 MANAGEMENT ?
Le numéro SIREN de A7 MANAGEMENT est 992 363 655. Le SIRET de son siège social est 992 363 655 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54992363655.
Qui dirige A7 MANAGEMENT ?
A7 MANAGEMENT est dirigée par Pascal MASSE, président de sas.
Où se situe le siège social de A7 MANAGEMENT ?
Le siège social de A7 MANAGEMENT est situé 747 AV Saint Jean, 84130 Le Pontet.
A7 MANAGEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, A7 MANAGEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
A7 MANAGEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour A7 MANAGEMENT.
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