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AA ARTI BAT

Active
Siren389 076 423SARL75002 PARISCréée le 10 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

AA ARTI BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 076 423. Elle est domiciliée 5 rue de la Banque, 75002 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 452V comme activité principale.

Fiche d'identité de AA ARTI BAT

Dénomination
AA ARTI BAT
SIREN
389 076 423
SIRET (siège)
389 076 423 00190
N° TVA intracommunautaire
FR54389076423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 076 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
10 décembre 1992
Siège social
5 RUE DE LA BANQUE, 75002, PARIS
Établissements
103
Statut
Active

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Finances de AA ARTI BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de AA ARTI BAT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de AA ARTI BAT

103 établissements, dont 0 en activité.

  • 75002 PARISSiègeFermé

    389 076 423 00190 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452V

  • 75019 PARISFermé

    389 076 423 00018 · ouvert le 23 octobre 1992 · NAF 452V

  • 78000 VERSAILLESFermé

    389 076 423 00026 · ouvert le 29 mars 1993 · NAF 452V

  • 75015 PARISFermé

    389 076 423 00034 · ouvert le 17 juillet 1994 · NAF 452V

  • 75011 PARISFermé

    389 076 423 00042 · ouvert le 28 septembre 1994 · NAF 452V

  • 75004 PARISFermé

    389 076 423 00059 · ouvert le 29 septembre 1994 · NAF 452V

  • 75018 PARISFermé

    389 076 423 00067 · ouvert le 26 septembre 1994 · NAF 452V

  • 75006 PARISFermé

    389 076 423 00075 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 452V

  • 75007 PARISFermé

    389 076 423 00083 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452V

  • 75009 PARISFermé

    389 076 423 00091 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 452V

  • 75008 PARISFermé

    389 076 423 00109 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 452V

  • 75010 PARISFermé

    389 076 423 00117 · ouvert le 26 septembre 1994 · NAF 452V

  • 75012 PARISFermé

    389 076 423 00125 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 452V

  • 75016 PARISFermé

    389 076 423 00133 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452V

  • 75013 PARISFermé

    389 076 423 00141 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452V

  • 75017 PARISFermé

    389 076 423 00158 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452V

  • 75020 PARISFermé

    389 076 423 00166 · ouvert le 08 décembre 1993 · NAF 452V

  • 75005 PARISFermé

    389 076 423 00174 · ouvert le 26 septembre 1994 · NAF 452V

  • 75001 PARISFermé

    389 076 423 00182 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 452V

  • 75003 PARISFermé

    389 076 423 00208 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 452V

Documents juridiques de AA ARTI BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 17 août 1993

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 1993

  • Acte

Conformité de AA ARTI BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AA ARTI BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AA ARTI BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AA ARTI BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de AA ARTI BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1992

Marques déposées par AA ARTI BAT

AA ARTI BAT est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • A (A A A A A ARTI-BAT)

    N° 93493980 · Déposée le 26 novembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 26 novembre 2003

  • A

    N° 93493979 · Déposée le 26 novembre 1993 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classe 37

  • AA

    N° 93493524 · Déposée le 24 novembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 37 · expirée le 24 novembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur AA ARTI BAT

Quel est le numéro SIREN de AA ARTI BAT ?

Le numéro SIREN de AA ARTI BAT est 389 076 423. Le SIRET de son siège social est 389 076 423 00190. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54389076423.

Où se situe le siège social de AA ARTI BAT ?

Le siège social de AA ARTI BAT est situé 5 rue de la Banque, 75002 Paris.

AA ARTI BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, AA ARTI BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AA ARTI BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AA ARTI BAT.

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