CheckersProcédures

AACT+

Active
Siren434 113 734SAS25000 BESANCONCréée le 11 janvier 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
1,1 k€−95,3 %
Capital social
2,1 k€
Effectif
Non publié

AACT+ est une SAS immatriculée le 11 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 113 734. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che Ecoles de Tilleroyes, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Sur l'exercice clos le 30 juin 2025, elle a dégagé un résultat net de 1,1 k€. La direction est assurée par SERGE FERRINI en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de AACT+

Dénomination
AACT+
SIREN
434 113 734
SIRET (siège)
434 113 734 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08434113734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Besançon 434 113 734
Greffe
Besançon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 120 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
11 janvier 2001
Siège social
3 CHE ECOLES DE TILLEROYES, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de AACT+

aactplus.fr03 81 47 97 45

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de AACT+

La société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. La société exercera son activité en coopération avec ses associés ou certains d'entre eux suivant le cas, dans le cadre des règles régissant la sous-traitance en vue de faciliter la réalisation en commun de projet entrant dans les activités ci-dessus et dans le but essentiel de partager les économies en résultant et dans le respect du code de déontologie des architectes sachant que la mission définie à l'alinéa 2 de l'artciel3 de la loi 77-2 sur l'architecture, la conception du projet faisant l'objet de la demande du PC ne peut être donnée ni être prise en sous traitance aux termes de l'article 25 dudit code.

Finances de AACT+

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2025--1,1 k€--161 k€958 k€
2024--22,6 k€--160 k€783 k€
2023--13,1 k€--110 k€572 k€
2022--22,8 k€--96,5 k€432 k€
2021--6,5 k€--73,7 k€481 k€
2020--4,6 k€--67,1 k€551 k€
2019--21,9 k€--62,5 k€721 k€

Dernier exercice : clôture le 30 juin 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 24 octobre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
16,8 %
Taux d’endettement
0,6 %
Ratio de liquidité
111,4 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Concessions, brevets et droits similaires14 753 €0 €
Autres immobilisations corporelles43 238 €0 €
Autres titres immobilisés104 €0 €
TOTAL Actif immobilisé58 096 €0 €
Clients et comptes rattachés403 502 €0 €
Autres créances83 404 €0 €
Disponibilités401 682 €0 €
Charges constatées d'avance11 654 €0 €
TOTAL Actif circulant900 243 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif958 340 €0 €

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel2 650 €0 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport26 862 €0 €
Réserve légale265 €0 €
Autres réserves129 770 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 056 €0 €
TOTAL Capitaux propres160 603 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit1 015 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours19 200 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés528 074 €0 €
Dettes fiscales et sociales247 112 €0 €
Autres dettes2 334 €0 €
TOTAL Dettes797 736 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif958 340 €0 €
Code EG778 536 €0 €
Code EH1 015 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Concessions, brevets et droits similaires4 959 €1 339 €
Autres immobilisations corporelles53 024 €22 740 €
TOTAL Actif immobilisé57 983 €24 080 €
Clients et comptes rattachés551 145 €307 289 €
Autres créances38 620 €56 451 €
Valeurs mobilières de placement111 €101 €
Disponibilités128 734 €176 649 €
Charges constatées d'avance6 063 €7 320 €
TOTAL Actif circulant724 675 €547 811 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif782 658 €571 892 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel2 650 €2 120 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport26 862 €0 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves107 237 €94 130 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE22 586 €13 106 €
TOTAL Capitaux propres159 547 €109 569 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit474 €440 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours19 200 €19 200 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés269 915 €209 250 €
Dettes fiscales et sociales291 018 €177 520 €
Autres dettes42 502 €55 912 €
TOTAL Dettes623 111 €462 323 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif782 658 €571 892 €
Code EG603 911 €443 123 €
Code EH474 €440 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Concessions, brevets et droits similaires1 340 €1 094 €
Autres immobilisations corporelles22 740 €12 973 €
TOTAL Actif immobilisé24 080 €14 066 €
Clients et comptes rattachés307 289 €228 619 €
Autres créances56 451 €22 686 €
Valeurs mobilières de placement102 €100 €
Disponibilités176 649 €153 457 €
Charges constatées d'avance7 321 €13 025 €
TOTAL Actif circulant547 812 €417 888 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif571 892 €431 954 €

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves94 130 €71 332 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE13 107 €22 799 €
TOTAL Capitaux propres109 569 €96 462 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit440 €344 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours19 200 €1 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés209 250 €137 421 €
Dettes fiscales et sociales177 520 €159 525 €
Autres dettes55 913 €38 202 €
TOTAL Dettes462 323 €335 492 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif571 892 €431 954 €
Code EG443 123 €335 492 €
Code EH440 €344 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Concessions, brevets et droits similaires1 093 €-
Autres immobilisations corporelles12 972 €1 250 €
TOTAL Actif immobilisé14 066 €1 250 €
Clients et comptes rattachés228 618 €253 823 €
Autres créances22 685 €40 040 €
Valeurs mobilières de placement100 €100 €
Disponibilités153 456 €180 108 €
Charges constatées d'avance13 025 €6 579 €
TOTAL Actif circulant417 888 €480 651 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif431 953 €481 901 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves71 331 €64 797 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE22 798 €6 533 €
TOTAL Capitaux propres96 462 €73 663 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit343 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés137 421 €254 138 €
Dettes fiscales et sociales159 525 €154 100 €
Autres dettes38 201 €-
TOTAL Dettes335 491 €408 238 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif431 953 €481 901 €
Code EG335 491 €408 238 €
Code EH343 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires19 848 €-
Autres immobilisations corporelles1 250 €2 802 €
TOTAL Actif immobilisé1 250 €2 802 €
Clients et comptes rattachés253 823 €264 968 €
Autres créances38 727 €72 832 €
Valeurs mobilières de placement100 €100 €
Disponibilités180 108 €208 179 €
Charges constatées d'avance6 579 €1 742 €
TOTAL Actif circulant479 339 €547 823 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif480 589 €550 626 €
Code CR24 506 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves64 797 €60 173 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE6 533 €4 624 €
TOTAL Capitaux propres73 663 €67 129 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés252 825 €312 700 €
Dettes fiscales et sociales154 100 €170 796 €
TOTAL Dettes406 925 €483 496 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif480 589 €550 626 €
Code EG406 925 €483 496 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires19 848 €610 €
Autres immobilisations corporelles2 802 €4 428 €
TOTAL Actif immobilisé2 802 €5 038 €
Clients et comptes rattachés264 968 €531 736 €
Autres créances72 832 €110 944 €
Valeurs mobilières de placement100 €100 €
Disponibilités208 179 €71 100 €
Charges constatées d'avance1 742 €2 062 €
TOTAL Actif circulant547 823 €715 944 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif550 626 €720 983 €

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €212 €
Autres réserves60 173 €38 313 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE4 624 €21 860 €
TOTAL Capitaux propres67 129 €62 505 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés312 700 €427 695 €
Dettes fiscales et sociales170 796 €230 753 €
Autres dettes-28 €
TOTAL Dettes483 496 €658 477 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif550 626 €720 983 €
Code EG483 496 €658 477 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires610 €1 778 €
Autres immobilisations corporelles4 428 €1 467 €
TOTAL Actif immobilisé5 038 €3 245 €
Clients et comptes rattachés531 736 €290 208 €
Autres créances110 944 €61 917 €
Valeurs mobilières de placement100 €-
Disponibilités71 100 €51 554 €
Charges constatées d'avance2 062 €976 €
TOTAL Actif circulant715 944 €404 656 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif720 983 €407 902 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel2 120 €2 120 €
Réserve légale212 €-
Report à nouveau38 313 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE21 860 €38 525 €
TOTAL Capitaux propres62 505 €40 645 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit-380 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés427 695 €190 403 €
Dettes fiscales et sociales230 753 €174 743 €
Autres dettes28 €1 729 €
TOTAL Dettes658 477 €367 256 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif720 983 €407 902 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de AACT+

SF

SERGE FERRINI

Président de SAS

En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2016

PR

PIERRE-JEAN RAVOUX

Directeur général

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2018

SR

SYLVAIN ROGNON

Directeur général

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 janvier 2018

FA

Florence AYMARD

Directeur général

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2023

Anciens dirigeants (1)

RV

Raphaël, Georges, Marie, Joseph VILLAUME

Directeur général · de janvier 2018 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de AACT+

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    434 113 734 00017 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 7111Z

Documents juridiques de AACT+

19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du 09 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 21 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d’assemblée générale actant le principe d’une réduction de capital.

Dépôt du 26 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 23 août 2016

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Certificat du dépositaire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision du CA ou du Directoire (modification du capital social d’une SA ou d’une SAS)

Dépôt du -

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Comptes annuels de AACT+

AACT+ a déposé les comptes annuels de 7 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

24 octobre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

02 janvier 2025

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

29 novembre 2023

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

22 décembre 2022

Comptes annuels 2021

Confidentiel

Bilan complet

10 janvier 2022

Comptes annuels 2020

Confidentiel

Bilan complet

21 décembre 2020

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

05 février 2020

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de AACT+

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AACT+. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AACT+ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AACT+ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AACT+

13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : AYMARD Florence, Valérie, Isabelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : VILLAUME Raphaël, Georges, Marie, Joseph ; Directeur général : AYMARD Florence, Valérie, Isabelle

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : FERRINI Serge ; Directeur général : RAVOUX Pierre-Jean ; Directeur général : ROGNON Sylvain, André, Daniel ; Directeur général : VILLAUME Raphaël, Georges, Marie, Joseph

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : FERRINI Serge Gérant non associé : RAVOUX Pierre-Jean Gérant, Associé : SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG (SARLU) représenté par ROGNON Sylvain Gérant, Associé : RAPHAEL VILLAUME (SARLU) représenté par VILLAUME Raphaël Associé indéfiniment responsable : SOCIETE SERGE FERRINI ARCHITECTE (SARL) Associé indéfiniment responsable : PJR ARCHITECTE (SARL)

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant non associé : FERRINI Serge Gérant associé : SYLVAIN ROGNON ARCHITECTE DPLG (SARLU) représenté par ROGNON Sylvain Gérant associé : RAPHAEL VILLAUME (SARLU) représenté par VILLAUME Raphaël Associé : SOCIETE SERGE FERRINI ARCHITECTE (SARL)

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2001

Marchés publics de AACT+

69 marchés publics ont été notifiés à AACT+ et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE SITE HAUTS DE SAINT CLAUDE A BESANCON

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 02 septembre 2026 · Procédure adaptée · 2 ans · 6 offres reçues

    163 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UNE NOUVELLE ÉLÉMENTAIRE, RÉAMÉNAGEMENT ET EXTENSION DE LA MATERNELLE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 18 août 2026 · Procédure avec négociation · 50 mois

    1,4 M€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L’ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 08 juin 2026 · Procédure adaptée · 18 mois

    47,9 k€Services

  • MAITRISE D’OEUVRE RELATIVE AU CONFORTEMENT DU SITE TERTIAIRE ET LOGISTIQUE GAY LUSSAC DU DEPARTEMENT DU DOUBS A BESANCON

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 09 avril 2026 · Procédure adaptée · 45 mois · 3 offres reçues

    791 k€Services

  • Conception Realisation Exploitation maintenance chaufferie bois et reseau chaleur

    COMMUNE DE CRECHES-SUR-SAONE (MAIRIE) · notifié le 01 avril 2026 · Appel d'offres ouvert · 6 ans · 2 offres reçues

    1,4 M€Travaux

  • ARCHITECTE REHABILITATION EGLISE

    COMMUNE DE FERTANS (MAIRIE) · notifié le 11 mars 2026 · Procédure adaptée · 86 mois · 3 offres reçues

    56,4 k€Services

  • Maîtrise oeuvre Saint-Hippolyte

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 03 février 2026 · Procédure adaptée · 88 mois · 3 offres reçues

    158 k€Services

  • Conception-réalisation dans le cadre de la réhabilitation de plusieurs ensembles pour un total de 229 logements à Dole (39100)

    GRAND DOLE HABITAT · notifié le 28 janvier 2026 · Dialogue compétitif · 3 ans · 3 offres reçues

    9,6 M€ *Services

  • MOE EXTENSION ISIFC2

    CU GRAND BESANCON METROPOLE · notifié le 12 septembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans

    353 k€Services

  • MAITRISE D OEUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION ET L EXTENSION DU COLLEGE HENRI FERTET A SANCEY 25

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 14 août 2025 · Procédure adaptée · 65 mois · 3 offres reçues

    1,3 M€Services

  • MISSION DE MATRISE D OUVRE POUR CREATION CHAUFFERIE BOIS

    COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE) · notifié le 29 juillet 2025 · Procédure adaptée · 3 ans

    55,0 k€Fournitures

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 24 juillet 2025 · Procédure avec négociation · 30 mois

    348 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire Briand

    COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE) · notifié le 16 juillet 2025 · Procédure avec négociation · 35 mois · 31 offres reçues

    572 k€Services

  • Mission de maîtrise d’oeuvre pour la réhabilitation de l’ancien groupe scolaire Briand

    COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE) · notifié le 16 juillet 2025 · Procédure avec négociation · 35 mois · 31 offres reçues

    572 k€Services

  • MOE POUR LA RÉHABILITATION DE L’ANCIEN GROUPE BRIAND

    COMMUNE DE LONS-LE-SAUNIER (MAIRIE) · notifié le 16 juillet 2025 · Appel d'offres ouvert · 35 mois

    572 k€Services

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 11 juin 2025 · Procédure avec négociation · 2 ans · 4 offres reçues

    10,1 M€Travaux

  • Accord cadre de maîtrise d’oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d’oeuvre pour l’installation de panneaux photovoltaïques

    COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE) · notifié le 28 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 9 offres reçues

    2,3 M€Services

  • Accord cadre de maîtrise d’oeuvre pour opérations de travaux et missions ponctuelles dans les bâtiments et marchés de maitrise d’oeuvre pour l’installation de panneaux photovoltaïques

    COMMUNE DE PONTARLIER (MAIRIE) · notifié le 28 mars 2025 · Appel d'offres ouvert · 4 ans · 9 offres reçues

    2,3 M€Services

  • Activité Développement – Construction neuve - Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de…

    NEOLIA · notifié le 17 mars 2025 · Appel d'offres restreint · 1 an · 29 offres reçues

    1,7 M€ *Services

  • Activité Développement – Construction neuve - Alsace 68 - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise…

    NEOLIA · notifié le 17 mars 2025 · Appel d'offres restreint · 1 an · 25 offres reçues

    1,7 M€ *Services

  • Activé Patrimoine locatif – Réhabilitation/Rénovation/Démolition - Sud Franche-Comté - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la…

    NEOLIA · notifié le 05 mars 2025 · Appel d'offres restreint · 1 an · 16 offres reçues

    170 k€Services

  • Activité Développement – Construction neuve - Alsace 67 - La présente consultation vise à conclure un accord-cadre à bons de commande Multi-attributaire, pour la réalisation de mission de maitrise…

    NEOLIA · notifié le 05 mars 2025 · Appel d'offres restreint · 1 an · 22 offres reçues

    1,7 M€ *Services

  • MOE PETIT PATRIMOINE

    COMMUNAUTE COMMUNES DES MONTS DE GY · notifié le 02 décembre 2024 · Procédure adaptée · 2 ans

    113 k€Services

  • Réhabilitation et extention du bâtiment de l’Hôtel de ville à Charquemont

    COMMUNE DE CHARQUEMONT (MAIRIE) · notifié le 18 juillet 2024 · Procédure adaptée · 6 mois · 6 offres reçues

    209 k€Services

  • REHABILITATION DU BATIMENT BELLE VIE A HOUTAUD (25300)

    COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER · notifié le 08 juillet 2024 · Appel d'offres ouvert · 34 mois · 3 offres reçues

    591 k€Services

  • maîtrise d’oeuvre pour la construction de 45 logements à Dole

    LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE. · notifié le 02 mai 2024 · Procédure avec négociation · 37 mois · 3 offres reçues

    661 k€Services

  • Maïtrise Ouvre AACT+

    SYND INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE DE LA REVEROTTE · notifié le 26 avril 2024 · Procédure avec négociation · 3 ans · 12 offres reçues

    150 k€Services

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 27 mars 2024 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • MISSION DE MAITRISE D OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D AMELIORATION ENERGETIQUE ET DE RESTRUCTURATION DU CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE SITE HAUTS DE SAINT CLAUDE A BESANCON

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 19 février 2024 · Procédure adaptée · 2 ans

    157 k€Services

  • 2024CRECHELOT01

    COMMUNE DE NOEL CERNEUX (MAIRIE) · notifié le 22 janvier 2024 · Procédure adaptée · 1 an · 2 offres reçues

    196 k€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 26 octobre 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 26 octobre 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 26 octobre 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 26 octobre 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 26 octobre 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 26 octobre 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    10,1 M€Travaux

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REUTILISATION DES EAUX DE LA PISCINE MALLARME POUR L’ARROSAGE DES STADES DU SITE LEO LAGRANGE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 21 juillet 2023 · Procédure adaptée · 18 mois

    47,9 k€Services

  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 03 juillet 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 30 mois

    348 k€Services

  • POLE ENFANCE MO

    COMMUNE DE PELOUSEY (MAIRIE) · notifié le 10 octobre 2022 · Procédure adaptée · 2 ans

    119 k€Services

  • Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation BBC de 160 logements en site occupé du 86 au 92, rue de Vesoul à Besançon

    LOGE.GBM · notifié le 19 août 2022 · Appel d offres restreint · 42 mois

    347 k€Services

  • Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation BBC de 160 logements en site occupé du 86 au 92, rue de Vesoul à Besançon

    LOGE.GBM · notifié le 19 août 2022 · Appel d'offres restreint · 42 mois

    347 k€Services

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

    9,8 M€Travaux

  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

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    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

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  • CONCEPTION-REALISATION POUR LA MISE EN OEUVRE D UN SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOX SUR L UVETD

    SAVOIE DECHETS · notifié le 03 août 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 2 ans

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  • MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE ELEMENTAIRE VIOTTE

    COMMUNE DE BESANCON (MAIRIE) · notifié le 04 juillet 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 30 mois

    283 k€Services

  • Maîtrise oeuvre Saint-Hippolyte

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 20 juin 2022 · Procédure adaptée · 39 mois

    158 k€Services

  • Maîtrise d’oeuvre pour la construction du centre d’incendie et de secours de Saint-Hippolyte

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 20 juin 2022 · Procédure adaptée · 37 mois

    158 k€Services

  • Marché de MO - Opération pour l’adaptation à l’offre de soin, la mise en sécurité incendie et conformité accessibilité du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole

    CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD · notifié le 10 mai 2022 · Procédure avec négociation · 1 an

    5,6 M€Services

  • GYMNASE MAITRISE D’OUVRE

    CC DU PAYS DE SANCEY-BELLEHERBE · notifié le 21 décembre 2021 · Procédure adaptée · 2 ans

    131 k€Services

  • MAITRISE D OUVRE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE

    COMMUNE DE CHATILLON LE DUC (MAIRIE) · notifié le 16 avril 2021 · Procédure adaptée · 3 ans

    365 k€Travaux

  • PROCÉDURE AVEC NÉGOCIATION - Opération pour l’adaptation à l’offre de soin, la mise en sécurité incendie et conformité accessibilité du CHJS - Site de Champagnole

    CENTRE HOSPITALIER JURA-SUD · notifié le 28 mai 2020 · Procédure avec négociation · 3 ans

    243 k€Services

  • marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à l’extension du centre d’incendie et de secours de Mouthe.

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 12 avril 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    57,1 k€Services

  • Marché à lot unique

    SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS · notifié le 06 mars 2019 · Procédure adaptée · 3 ans

    51,5 k€Services

* Montant tel qu'il a été publié par l'acheteur : la consolidation de la source le signale comme atypique.

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur AACT+

Quel est le numéro SIREN de AACT+ ?

Le numéro SIREN de AACT+ est 434 113 734. Le SIRET de son siège social est 434 113 734 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08434113734.

Qui dirige AACT+ ?

AACT+ est dirigée par SERGE FERRINI, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de AACT+ ?

Le siège social de AACT+ est situé 3 Che Ecoles de Tilleroyes, 25000 Besancon.

AACT+ est-elle toujours en activité ?

Oui, AACT+ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AACT+ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AACT+.

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