AB&C ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 812 185 916, AB&C ARCHITECTURE est une SARL créée le 26 juin 2015. Elle est domiciliée 9 B rue de Calais, 60430 Noailles. Son activité principale relève du code NAF 7490A. Elle est dirigée par ARTHUR BRIGAUD, gérant.
Fiche d'identité de AB&C ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- AB&C ARCHITECTURE
- SIREN
- 812 185 916
- SIRET (siège)
- 812 185 916 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16812185916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 185 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7490A
- Date de création
- 26 juin 2015
- Siège social
- 9 B RUE DE CALAIS, 60430, NOAILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AB&C ARCHITECTURE
Agence de maîtrise d'oeuvre dessinateur et assistant en architecture.
Finances de AB&C ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AB&C ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de AB&C ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60430 NOAILLESSiègeActif
812 185 916 00010 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 7490A
Documents juridiques de AB&C ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de AB&C ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AB&C ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AB&C ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AB&C ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent AB&C ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 17 juin 2026 · N° 23/10902
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 3ème section
Décision du 13 mars 2026 · N° 24/07528
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/01889
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, tPX SGL CG FOND
Décision du 14 octobre 2025 · N° 24/00388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 04 septembre 2025 · N° 22/03389
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 08 juillet 2025 · N° 25/00485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 01 juillet 2025 · N° 22/02743
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 juin 2025 · N° 22/11016
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 02 avril 2025 · N° 23/07372
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/01657
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 18/12240
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23-16.121
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 3 cab 03 D
Décision du 02 septembre 2024 · N° 23/03491
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 25 juin 2024 · N° 24/00525
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 29 mars 2024 · N° 14/14671
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 15 mars 2024 · N° 19/11130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 27 janvier 2023 · N° 21/00307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 11 janvier 2023 · N° 21/01190
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 27 octobre 2022 · N° 21/01296
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AB&C ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AB&C ARCHITECTURE
BODACC11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de beauvais
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-26 · Début d'activité : 2015-07-01
- création
Date d'effet : 26 juin 2015
Questions fréquentes sur AB&C ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de AB&C ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de AB&C ARCHITECTURE est 812 185 916. Le SIRET de son siège social est 812 185 916 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16812185916.
Qui dirige AB&C ARCHITECTURE ?
AB&C ARCHITECTURE est dirigée par ARTHUR BRIGAUD, gérant.
Où se situe le siège social de AB&C ARCHITECTURE ?
Le siège social de AB&C ARCHITECTURE est situé 9 B rue de Calais, 60430 Noailles.
AB&C ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, AB&C ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AB&C ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AB&C ARCHITECTURE.
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