AB l'ARTisan
Active4391A · Travaux de charpente
- Capital social
- 2,0 k€
AB l'ARTisan est une SARL immatriculée le 14 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 361 256. Son siège social est situé 34 RUE Impériale, 26600 Serves-sur-Rhône. Son activité principale est travaux de charpente (code NAF 4391A). Elle est dirigée par Alexis BERBIGUIER, gérant.
Fiche d'identité de AB l'ARTisan
INSEE- Dénomination
- AB l'ARTisan
- SIREN
- 999 361 256
- SIRET (siège)
- 999 361 256 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20999361256Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 361 256
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2026
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A - Travaux de charpente
- Date de création
- 14 janvier 2026
- Siège social
- 34 RUE Impériale, 26600, Serves-sur-Rhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AB l'ARTisan
Tous travaux relatifs à la charpente, zinguerie, couverture et ossature bois.
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Finances de AB l'ARTisan
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AB l'ARTisan
INSEEÉtablissements de AB l'ARTisan
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26600 Serves-sur-RhôneSiègeActif
999 361 256 00012 · ouvert le 05 janvier 2026 · NAF 4391A
Documents juridiques de AB l'ARTisan
INPIConformité de AB l'ARTisan
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AB l'ARTisan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent AB l'ARTisan. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRE COURANTE
Décision du 06 mars 2026 · N° 2025000037
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 18 février 2026 · N° 25/00872
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 27 janvier 2026 · N° 2025F01625
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 04 avril 2025 · N° 24/01283
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 07 novembre 2024 · N° 21/00991
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 24 juin 2022 · N° 21/01627
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 mai 2016 · N° 15-16.640
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AB l'ARTisan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AB l'ARTisan
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 janvier 2026
Aides publiques de AB l'ARTisan
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à AB l'ARTisan a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 646,11 € en équivalent subvention brut.
- 646,11 €
Prêt ou avances récupérables
DGE - Economie Finances (via BPIfrance) · octroyée le 21 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur AB l'ARTisan
Quel est le numéro SIREN de AB l'ARTisan ?
Le numéro SIREN de AB l'ARTisan est 999 361 256. Le SIRET de son siège social est 999 361 256 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20999361256.
Qui dirige AB l'ARTisan ?
AB l'ARTisan est dirigée par Alexis BERBIGUIER, gérant.
Où se situe le siège social de AB l'ARTisan ?
Le siège social de AB l'ARTisan est situé 34 RUE Impériale, 26600 Serves-sur-Rhône.
AB l'ARTisan est-elle toujours en activité ?
Oui, AB l'ARTisan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AB l'ARTisan est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AB l'ARTisan.
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