ABYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
ABYS est une SCI immatriculée le 6 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 458 890. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Imp du Tavey d’Aval, 39500 Tavaux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FREDERIC LAVRUT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de ABYS
INSEE- Dénomination
- ABYS
- SIREN
- 490 458 890
- SIRET (siège)
- 490 458 890 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR75490458890Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 458 890
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 juin 2006
- Siège social
- 5 IMP DU TAVEY D’AVAL, 39500, TAVAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ABYS
LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION DU BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES
Finances de ABYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ABYS
INSEEÉtablissements de ABYS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39500 TAVAUXSiègeActif
490 458 890 00012 · ouvert le 17 mai 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de ABYS
INPIComptes annuels de ABYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ABYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ABYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ABYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent ABYS. Elles s'échelonnent de 2014 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 24/03253
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/07951
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 01 juin 2023 · N° 22/04685
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 22 janvier 2020 · N° 18-18.291
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 12 avril 2018 · N° 15/17850
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 13 février 2014 · N° 11/21466
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ABYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ABYS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2006
Questions fréquentes sur ABYS
Quel est le numéro SIREN de ABYS ?
Le numéro SIREN de ABYS est 490 458 890. Le SIRET de son siège social est 490 458 890 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75490458890.
Qui dirige ABYS ?
ABYS est dirigée par FREDERIC LAVRUT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ABYS ?
Le siège social de ABYS est situé 5 Imp du Tavey d’Aval, 39500 Tavaux.
ABYS est-elle toujours en activité ?
Oui, ABYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ABYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ABYS.
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