AC BAT
Fermée4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
AC BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mars 1993, identifiée par le SIREN 390 427 060. Le siège social de l'entreprise se trouve 93 rue de la Balme, 69003 Lyon 3eme. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C). Elle est dirigée par ALAIN CHAUSSY, liquidateur. AC BAT a été radiée le 31 décembre 2014 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de AC BAT
INSEE- Dénomination
- AC BAT
- SIREN
- 390 427 060
- SIRET (siège)
- 390 427 060 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR81390427060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 427 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 29 mars 1993
- Date de radiation
- 31 décembre 2014
- Siège social
- 93 RUE DE LA BALME, 69003, LYON 3EME
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de AC BAT
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AC BAT
INSEELiquidateur
Établissements de AC BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69003 LYON 3EMESiègeFermé
390 427 060 00012 · ouvert le 26 février 1993 · NAF 4399C
Documents juridiques de AC BAT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de AC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de AC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de AC BAT
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHAUSSY Alain nom d'usage : CHAUSSY n'est plus président. CHAUSSY Alain nom d'usage : CHAUSSY devient liquidateur.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHAUSSY Alain nom d'usage : CHAUSSY n'est plus président du conseil d'administration. CHAUSSY Alain nom d'usage : CHAUSSY devient président. FREYDIER-DUBREUL Marie Véronique nom d'usage : CHAUSSY n'est plus administrateur. CHAUSSY Adelaide nom d'usage : CHAUSSY n'est plus administrateur. JASSERON Patrick nom d'usage : JASSERON n'est plus commissaire aux comptes titulaire. BERTHILIER Martial nom d'usage : BERTHILIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- radiation
Date d'effet : 31 décembre 2014
Questions fréquentes sur AC BAT
Quel est le numéro SIREN de AC BAT ?
Le numéro SIREN de AC BAT est 390 427 060. Le SIRET de son siège social est 390 427 060 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81390427060.
Qui dirige AC BAT ?
AC BAT est dirigée par ALAIN CHAUSSY, liquidateur.
Où se situe le siège social de AC BAT ?
Le siège social de AC BAT est situé 93 rue de la Balme, 69003 Lyon 3eme.
AC BAT est-elle toujours en activité ?
Non, AC BAT n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2014.
AC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AC BAT.
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