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AC COUTURE

Active
Siren479 475 618SARL07200 AUBENASCréée le 19 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

AC COUTURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2004, identifiée par le SIREN 479 475 618. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de la Sardonne, 07200 Aubenas. L'entreprise déclare le code NAF 4751Z comme activité principale. Elle est dirigée par BRICE CHABANY, gérant.

Fiche d'identité de AC COUTURE

Dénomination
AC COUTURE
SIREN
479 475 618
SIRET (siège)
479 475 618 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92479475618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 475 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4751Z
Date de création
19 novembre 2004
Siège social
9 RUE DE LA SARDONNE, 07200, AUBENAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de AC COUTURE

VOIR STATUTS

Finances de AC COUTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AC COUTURE

BC

BRICE CHABANY

Gérant

Depuis la création (19 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de AC COUTURE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07200 AUBENASSiègeActif

    479 475 618 00019 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4751Z

  • 26270 LORIOL-SUR-DROMEFermé

    479 475 618 00027 · ouvert le 13 mai 2006 · NAF 4751Z

Documents juridiques de AC COUTURE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de AC COUTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AC COUTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AC COUTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AC COUTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AC COUTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AC COUTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AC COUTURE

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Début d'activité : 2004-09-01

  6. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Début d'activité : 2022-09-29

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2004

Questions fréquentes sur AC COUTURE

Quel est le numéro SIREN de AC COUTURE ?

Le numéro SIREN de AC COUTURE est 479 475 618. Le SIRET de son siège social est 479 475 618 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92479475618.

Qui dirige AC COUTURE ?

AC COUTURE est dirigée par BRICE CHABANY, gérant.

Où se situe le siège social de AC COUTURE ?

Le siège social de AC COUTURE est situé 9 rue de la Sardonne, 07200 Aubenas.

AC COUTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, AC COUTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AC COUTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AC COUTURE.

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