AC - DC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
AC - DC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2005, identifiée par le SIREN 485 213 441. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit - les Rosieres, 21490 Norges-la-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par AGNES HUMBLOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de AC - DC
INSEE- Dénomination
- AC - DC
- SIREN
- 485 213 441
- SIRET (siège)
- 485 213 441 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR38485213441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 213 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 2005
- Siège social
- LIEUDIT - LES ROSIERES, 21490, NORGES-LA-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de AC - DC
L'ACQUISITION - LA PROPRIETE - L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL - LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS BATIS OU NON DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT
Finances de AC - DC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de AC - DC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de AC - DC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21490 NORGES-LA-VILLESiègeActif
485 213 441 00010 · ouvert le 21 novembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de AC - DC
INPIComptes annuels de AC - DC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AC - DC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de AC - DC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour AC - DC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent AC - DC. Elles s'échelonnent de 2018 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 novembre 2020 · N° 18-22.232
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 05 juillet 2018 · N° 16/02688
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de AC - DC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de AC - DC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2005
Questions fréquentes sur AC - DC
Quel est le numéro SIREN de AC - DC ?
Le numéro SIREN de AC - DC est 485 213 441. Le SIRET de son siège social est 485 213 441 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38485213441.
Qui dirige AC - DC ?
AC - DC est dirigée par AGNES HUMBLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de AC - DC ?
Le siège social de AC - DC est situé Lieudit - les Rosieres, 21490 Norges-la-Ville.
AC - DC est-elle toujours en activité ?
Oui, AC - DC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
AC - DC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AC - DC.
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