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AC-TC

Active
Siren880 411 996SAS73160 SAINT-SULPICECréée le 13 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

AC-TC est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 411 996. Le siège social de l'entreprise se trouve 334 Che de Begon, 73160 Saint-Sulpice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. THIBAULT CHEVALIER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de AC-TC

Dénomination
AC-TC
SIREN
880 411 996
SIRET (siège)
880 411 996 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11880411996Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 411 996
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4322B
Date de création
13 janvier 2020
Siège social
334 CHE DE BEGON, 73160, SAINT-SULPICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de AC-TC

Installations thermiques et sanitaires, entretien et dépannage, conseils.

Finances de AC-TC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de AC-TC

TC

THIBAULT CHEVALIER

Président de SAS

Depuis la création (13 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de AC-TC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73160 SAINT-SULPICESiègeActif

    880 411 996 00015 · ouvert le 08 janvier 2020 · NAF 4322B

Documents juridiques de AC-TC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de AC-TC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour AC-TC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de AC-TC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour AC-TC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant AC-TC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de AC-TC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de AC-TC

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2020

Questions fréquentes sur AC-TC

Quel est le numéro SIREN de AC-TC ?

Le numéro SIREN de AC-TC est 880 411 996. Le SIRET de son siège social est 880 411 996 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11880411996.

Qui dirige AC-TC ?

AC-TC est dirigée par THIBAULT CHEVALIER, président de sas.

Où se situe le siège social de AC-TC ?

Le siège social de AC-TC est situé 334 Che de Begon, 73160 Saint-Sulpice.

AC-TC est-elle toujours en activité ?

Oui, AC-TC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

AC-TC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour AC-TC.

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