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ACAPLUS

Active
Siren834 962 326SAS89200 AVALLONCréée le 29 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 834 962 326, ACAPLUS est une SAS créée le 29 janvier 2018. Elle est domiciliée 15 Pl Vauban, 89200 Avallon. L'entreprise déclare le code NAF 4646Z comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL DAVID en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de ACAPLUS

Dénomination
ACAPLUS
SIREN
834 962 326
SIRET (siège)
834 962 326 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21834962326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 962 326
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4646Z
Date de création
29 janvier 2018
Siège social
15 PL VAUBAN, 89200, AVALLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ACAPLUS

Vente de tous produits manufacturés principalement à usage médical exception faîte des dispositifs médicaux implantables.

Finances de ACAPLUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACAPLUS

MD

MICHEL DAVID

Président de SAS

Depuis la création (29 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de ACAPLUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89200 AVALLONSiègeActif

    834 962 326 00015 · ouvert le 22 janvier 2018 · NAF 4646Z

Documents juridiques de ACAPLUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de ACAPLUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACAPLUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACAPLUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACAPLUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACAPLUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACAPLUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACAPLUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-01-29 · Début d'activité : 2018-01-22

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2018

Questions fréquentes sur ACAPLUS

Quel est le numéro SIREN de ACAPLUS ?

Le numéro SIREN de ACAPLUS est 834 962 326. Le SIRET de son siège social est 834 962 326 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21834962326.

Qui dirige ACAPLUS ?

ACAPLUS est dirigée par MICHEL DAVID, président de sas.

Où se situe le siège social de ACAPLUS ?

Le siège social de ACAPLUS est situé 15 Pl Vauban, 89200 Avallon.

ACAPLUS est-elle toujours en activité ?

Oui, ACAPLUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACAPLUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACAPLUS.

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