ACC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 853 420 644, ACC est une SARL créée le 28 août 2019. Elle est domiciliée 7 All du Bord de l’Eau, 26120 Montelier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. La direction est assurée par ADRIEN CHAUSSIGNAND en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ACC
INSEE- Dénomination
- ACC
- SIREN
- 853 420 644
- SIRET (siège)
- 853 420 644 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR03853420644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 420 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 28 août 2019
- Siège social
- 7 ALL DU BORD DE L’EAU, 26120, MONTELIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ACC
La société a exclusivement pour objet la prise de participation dans la société AGC CONCEPT, société d'exercice libéral d'architecture par actions simplifiée.
Finances de ACC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACC
INSEEÉtablissements de ACC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26120 MONTELIERSiègeActif
853 420 644 00017 · ouvert le 25 juillet 2019 · NAF 6420Z
Documents juridiques de ACC
INPIComptes annuels de ACC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de ACC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de romans
- création
Date d'effet : 28 août 2019
Questions fréquentes sur ACC
Quel est le numéro SIREN de ACC ?
Le numéro SIREN de ACC est 853 420 644. Le SIRET de son siège social est 853 420 644 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03853420644.
Qui dirige ACC ?
ACC est dirigée par ADRIEN CHAUSSIGNAND, gérant.
Où se situe le siège social de ACC ?
Le siège social de ACC est situé 7 All du Bord de l’Eau, 26120 Montelier.
ACC est-elle toujours en activité ?
Oui, ACC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACC.
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