ACC-SYSTEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 k€
- Effectif
- Non publié
ACC-SYSTEM est une SAS immatriculée le 24 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 255 865. Elle est domiciliée 4 rue Camille Franck Cadet Zie les Sables, 97427 L'Etang-Sale. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B. Elle est dirigée par HPJ, président de sas.
Fiche d'identité de ACC-SYSTEM
INSEE- Dénomination
- ACC-SYSTEM
- SIREN
- 533 255 865
- SIRET (siège)
- 533 255 865 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR54533255865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 255 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 160 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 24 juin 2011
- Siège social
- 4 RUE CAMILLE FRANCK CADET ZIE LES SABLES, 97427, L'ETANG-SALE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de ACC-SYSTEM
Vente installation dépannage et entretien de climatisation notamment nettoyage et la désinfection de climatisations
Finances de ACC-SYSTEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACC-SYSTEM
INSEEBODACCHPJ
Président de SAS
En poste depuis septembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 septembre 2016
Anciens dirigeants (5)
BARRE
commissaire aux comptes titulaire · de septembre 2016 à décembre 2023
SA AUDITEC représenté par TESSIER
commissaire aux comptes suppléant · de septembre 2016 à décembre 2023
SA AUDITEC
Commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à décembre 2023
BOYER
gérant(e) · de juin 2011 à septembre 2016
gérant associé · de juin 2011 à octobre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ACC-SYSTEM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97427 L'ETANG-SALESiègeActif
533 255 865 00024 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 4322B
- 97438 SAINTE-MARIEFermé
533 255 865 00016 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 8121Z
Documents juridiques de ACC-SYSTEM
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ACC-SYSTEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACC-SYSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACC-SYSTEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACC-SYSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ACC-SYSTEM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACC-SYSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACC-SYSTEM
BODACC16 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre
modification du Commissaire aux comptes titulaire Barre, Gilbert ; Commissaire aux comptes suppléant partant : SA AUDITEC
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-PIERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-PIERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE
président : HPJ (SAS) représenté par JOST (Philippe, Maurice) ; commissaire aux comptes titulaire : BARRE (Gilbert) ; commissaire aux comptes suppléant : SA AUDITEC (AFJ) représenté par TESSIER (Pierre-Yves)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS
Début d'activité : 2011-07-01
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE
Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 24 juin 2011
Questions fréquentes sur ACC-SYSTEM
Quel est le numéro SIREN de ACC-SYSTEM ?
Le numéro SIREN de ACC-SYSTEM est 533 255 865. Le SIRET de son siège social est 533 255 865 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54533255865.
Qui dirige ACC-SYSTEM ?
ACC-SYSTEM est dirigée par HPJ, président de sas.
Où se situe le siège social de ACC-SYSTEM ?
Le siège social de ACC-SYSTEM est situé 4 rue Camille Franck Cadet Zie les Sables, 97427 L'Etang-Sale.
ACC-SYSTEM est-elle toujours en activité ?
Oui, ACC-SYSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACC-SYSTEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACC-SYSTEM.
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