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ACCEL

Active
Siren381 736 453SA91120 PALAISEAUCréée le 17 avril 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions7 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 381 736 453, ACCEL est une SA créée le 17 avril 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Emile Baudot Chez Citp, 91120 Palaiseau. Son activité principale relève du code NAF 221E.

Fiche d'identité de ACCEL

Dénomination
ACCEL
SIREN
381 736 453
SIRET (siège)
381 736 453 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17381736453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 736 453
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
221E
Date de création
17 avril 1991
Siège social
22 RUE EMILE BAUDOT CHEZ CITP, 91120, PALAISEAU
Établissements
1
Statut
Active

Finances de ACCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de ACCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91120 PALAISEAUSiègeFermé

    381 736 453 00014 · ouvert le 17 avril 1991 · NAF 221E

Documents juridiques de ACCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de ACCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACCEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 1991

Questions fréquentes sur ACCEL

Quel est le numéro SIREN de ACCEL ?

Le numéro SIREN de ACCEL est 381 736 453. Le SIRET de son siège social est 381 736 453 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17381736453.

Où se situe le siège social de ACCEL ?

Le siège social de ACCEL est situé 22 rue Emile Baudot Chez Citp, 91120 Palaiseau.

ACCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCEL.

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