ACCES & FERMETURES

Active

Siren799 049 432SAS69005 LYON 5EMECréée le 11 décembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

ACCES & FERMETURES est une SAS immatriculée le 11 décembre 2013 sous le numéro SIREN 799 049 432. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pl Saint Alexandre, 69005 Lyon 5eme. L'entreprise déclare le code NAF 4332B comme activité principale. Elle est dirigée par YANNICK SCHAUMASSE, président de sas.

Fiche d'identité de ACCES & FERMETURES

INSEE

Dénomination: ACCES & FERMETURES
SIREN: 799 049 432
SIRET (siège): 799 049 432 00013
N° TVA intracommunautaire: FR15799049432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 799 049 432
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 4332B
Date de création: 11 décembre 2013
Siège social: 1 PL SAINT ALEXANDRE, 69005, LYON 5EME
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de ACCES & FERMETURES

Pose et fournitures de menuiseries extérieures aluminium, PVC, métallique et bois ainsi que tous travaux de serrurerie et de vitrerie générale

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Finances de ACCES & FERMETURES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCES & FERMETURES

INSEE

YANNICK SCHAUMASSE

Président de SAS

Depuis la création (11 décembre 2013) · 12 ans

Établissements de ACCES & FERMETURES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69005 LYON 5EMESiègeFermé
799 049 432 00013 · ouvert le 09 décembre 2013 · NAF 4332B

Documents juridiques de ACCES & FERMETURES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2013

Acte

Comptes annuels de ACCES & FERMETURES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCES & FERMETURES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCES & FERMETURES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCES & FERMETURES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCES & FERMETURES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACCES & FERMETURES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCES & FERMETURES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

22 septembre 2015Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22 février 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2013

Questions fréquentes sur ACCES & FERMETURES

Quel est le numéro SIREN de ACCES & FERMETURES ?

Le numéro SIREN de ACCES & FERMETURES est 799 049 432. Le SIRET de son siège social est 799 049 432 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15799049432.

Qui dirige ACCES & FERMETURES ?

ACCES & FERMETURES est dirigée par YANNICK SCHAUMASSE, président de sas.

Où se situe le siège social de ACCES & FERMETURES ?

Le siège social de ACCES & FERMETURES est situé 1 Pl Saint Alexandre, 69005 Lyon 5eme.