ACCES-MOD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
ACCES-MOD est une SARL immatriculée le 2 janvier 1990 sous le numéro SIREN 352 964 084. Elle est domiciliée Pl Michel Ange Espace Performance, 49300 Cholet. L'entreprise déclare le code NAF 4616Z comme activité principale. La direction est assurée par ERIC BERGEOT en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de ACCES-MOD
INSEE- Dénomination
- ACCES-MOD
- SIREN
- 352 964 084
- SIRET (siège)
- 352 964 084 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR09352964084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 964 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 623 €
- Code NAF / APE
- 4616Z
- Date de création
- 02 janvier 1990
- Siège social
- PL MICHEL ANGE ESPACE PERFORMANCE, 49300, CHOLET
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de ACCES-MOD
La représentation et le négoce de tous articles et accessoires relatifs au secteur de l'habillement, de la chaussure et de la maroquinerie.
Finances de ACCES-MOD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ACCES-MOD
INSEEBODACCLiquidateur
En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de ACCES-MOD
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 49300 CHOLETSiègeActif
352 964 084 00037 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 4616Z
- 49300 CHOLETFermé
352 964 084 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 511L
- 49300 CHOLETFermé
352 964 084 00029 · ouvert le 30 avril 1993 · NAF 511L
Documents juridiques de ACCES-MOD
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de ACCES-MOD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCES-MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ACCES-MOD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCES-MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCES-MOD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ACCES-MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ACCES-MOD
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Liquidateur : BERGEOT Eric
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : BERGEOT Eric
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- création
Date d'effet : 02 janvier 1990
Questions fréquentes sur ACCES-MOD
Quel est le numéro SIREN de ACCES-MOD ?
Le numéro SIREN de ACCES-MOD est 352 964 084. Le SIRET de son siège social est 352 964 084 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09352964084.
Qui dirige ACCES-MOD ?
ACCES-MOD est dirigée par ERIC BERGEOT, liquidateur.
Où se situe le siège social de ACCES-MOD ?
Le siège social de ACCES-MOD est situé Pl Michel Ange Espace Performance, 49300 Cholet.
ACCES-MOD est-elle toujours en activité ?
Oui, ACCES-MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ACCES-MOD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCES-MOD.
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