CheckersProcédures

ACCESS

Active
Siren791 826 183SARL01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNECréée le 15 mars 2013
Liquidation judiciaire - clôture en 2022Aucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires 2017
896 k€−12,0 %
Résultat net 2017
−23,0 k€−120,5 %
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

ACCESS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 826 183. Son siège social est situé Lieu-Dit en Bussieres Parc Actival, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne. Son activité principale relève du code NAF 4311Z. En 2017, son chiffre d'affaires s'est élevé à 896 k€ pour une perte nette de 23,0 k€. DAVID BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACCESS

Dénomination
ACCESS
SIREN
791 826 183
SIRET (siège)
791 826 183 00026
N° TVA intracommunautaire
FR68791826183Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 791 826 183
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4311Z
Date de création
15 mars 2013
Siège social
LIEU-DIT EN BUSSIERES PARC ACTIVAL, 01140, SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ACCESS

Le terrassement, la démolition, le désamiantage, la maçonnerie, les Vrd, le Nettoyagede chantier

Finances de ACCESS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2017896 k€−12,0 %−23,0 k€−7,8 k€−26,5 k€11,5 k€728 k€295 k€
20161,0 M€-112 k€144 k€132 k€34,4 k€507 k€282 k€

Dernier exercice : clôture le 31 juillet 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 14 juin 2018

Ratios 2017

Marge EBE
−0,9 %
Résultat courant / CA
−3,1 %
Autonomie financière
1,6 %
Taux d’endettement
1 896,4 %
Ratio de liquidité
78,7 %
CAF / CA
−0,5 %
Crédit clients
98 j
Crédit fournisseurs
99 j
Rotation des stocks
1 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Frais d'établissement310 €794 €
Concessions, brevets et droits similaires793 €468 €
Installations techniques, matériel et outillage168 006 €40 539 €
Autres immobilisations corporelles105 120 €42 235 €
Autres immobilisations financières13 237 €13 237 €
TOTAL Actif immobilisé287 467 €97 272 €
Stocks - matières premières et approvisionnements2 198 €1 548 €
Avances et acomptes versés sur commandes2 260 €1 000 €
Clients et comptes rattachés239 621 €310 591 €
Autres créances149 237 €34 938 €
Disponibilités36 857 €29 817 €
Charges constatées d'avance10 636 €9 162 €
TOTAL Actif circulant440 809 €387 056 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif728 275 €484 328 €
Code CP13 237 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel20 000 €20 000 €
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 200 €1 200 €
Réserve légale800 €800 €
Autres réserves1 185 €1 185 €
Report à nouveau11 261 €−100 859 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−22 994 €112 120 €
TOTAL Capitaux propres11 453 €34 446 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit203 282 €75 435 €
Emprunts et dettes financières divers13 910 €42 327 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés197 979 €190 841 €
Dettes fiscales et sociales118 190 €141 278 €
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés135 676 €-
Autres dettes47 785 €-
TOTAL Dettes716 822 €449 882 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif728 275 €484 328 €
Code EH46 967 €30 009 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services895 869 €1 018 313 €
Chiffre d'affaires net895 869 €1 018 313 €
Subventions d'exploitation4 524 €2 419 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges12 103 €6 948 €
Autres produits40 €65 €
TOTAL Produits d'exploitation912 536 €1 027 745 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements9 176 €56 295 €
Variation de stock (matières premières)−650 €3 689 €
Autres achats et charges externes590 943 €526 951 €
Impôts, taxes et versements assimilés13 273 €8 470 €
Salaires et traitements196 923 €190 175 €
Charges sociales98 498 €91 557 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations23 903 €16 102 €
Dotations aux provisions sur actif circulant6 960 €-
Autres charges16 €2 578 €
TOTAL Charges d'exploitation939 041 €895 817 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−26 505 €131 928 €
Autres intérêts et produits assimilés1 €6 €
TOTAL Produits financiers1 €6 €
Intérêts et charges assimilées1 771 €2 525 €
TOTAL Charges financières1 771 €2 525 €
RÉSULTAT FINANCIER−1 770 €−2 519 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−28 275 €129 409 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion5 400 €-
TOTAL Produits exceptionnels5 400 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion119 €2 289 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-15 000 €
TOTAL Charges exceptionnelles119 €17 289 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL5 281 €−17 289 €
TOTAL DES PRODUITS917 937 €1 027 751 €
TOTAL DES CHARGES940 931 €915 631 €
BÉNÉFICE OU PERTE−22 994 €112 120 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Frais d'établissement793 €-
Concessions, brevets et droits similaires468 €-
Installations techniques, matériel et outillage40 538 €-
Autres immobilisations corporelles42 234 €-
Autres immobilisations financières13 237 €-
TOTAL Actif immobilisé97 272 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements1 548 €-
Avances et acomptes versés sur commandes1 000 €-
Clients et comptes rattachés322 927 €-
Autres créances45 543 €-
Disponibilités29 817 €-
Charges constatées d'avance9 161 €-
TOTAL Actif circulant409 997 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif507 269 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel20 000 €-
Primes d'émission, de fusion, d'apport1 200 €-
Réserve légale800 €-
Autres réserves1 185 €-
Report à nouveau−100 858 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE112 119 €-
TOTAL Capitaux propres34 446 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit75 435 €-
Emprunts et dettes financières divers42 326 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés201 446 €-
Dettes fiscales et sociales141 278 €-
Autres dettes12 336 €-
TOTAL Dettes472 823 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif507 269 €-
Code EG448 354 €-
Code EH30 009 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services1 018 313 €-
Chiffre d'affaires net1 018 313 €-
Subventions d'exploitation2 418 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges6 947 €-
Autres produits65 €-
TOTAL Produits d'exploitation1 027 745 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements56 295 €-
Variation de stock (matières premières)3 689 €-
Autres achats et charges externes526 950 €-
Impôts, taxes et versements assimilés8 470 €-
Salaires et traitements190 174 €-
Charges sociales91 556 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations16 102 €-
Autres charges2 577 €-
TOTAL Charges d'exploitation895 816 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION131 928 €-
Autres intérêts et produits assimilés6 €-
TOTAL Produits financiers6 €-
Intérêts et charges assimilées2 525 €-
TOTAL Charges financières2 525 €-
RÉSULTAT FINANCIER−2 519 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS129 409 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 289 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital15 000 €-
TOTAL Charges exceptionnelles17 289 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−17 289 €-
TOTAL DES PRODUITS1 027 751 €-
TOTAL DES CHARGES915 631 €-
BÉNÉFICE OU PERTE112 119 €-
Code HP3 449 €-
Code A16 947 €-
Code A217 880 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de ACCESS

DB

DAVID BERNARD

Gérant

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

DB

DAVID BERNARD

Gérant

Depuis la création (15 mars 2013) · 13 ans

Établissements de ACCESS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01140 SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNESiègeActif

    791 826 183 00026 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4311Z

  • 01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNEFermé

    791 826 183 00018 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 4312A

Documents juridiques de ACCESS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2018

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 13 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2013

  • Acte

Comptes annuels de ACCESS

ACCESS a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Bilan complet

14 juin 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

28 avril 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de ACCESS

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour ACCESS. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 18 décembre 2019 ; liquidation judiciaire prononcée le 05 février 2020. Clôturée le 16 novembre 2022 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 novembre 2022 · publié le 23 novembre 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'interdiction de gérer

Jugement du 21 septembre 2022 · publié le 28 septembre 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de BERNARD David John Louis pour une durée de 6 ANS ans.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 05 février 2020 · publié le 16 février 2020 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 18 décembre 2019 · publié le 26 décembre 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Juin 2019 , désignant mandataire judiciaire SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ACCESS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCESS

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2022-11-16 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Jugement d'interdiction de gérer · Jugement du 2022-09-21 · Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de BERNARD David John Louis pour une durée de 6 ANS ans.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2020-02-05 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse .

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2019-12-18 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 19 Juin 2019 , désignant mandataire judiciaire SELARL MJ SYNERGIE, prise en la personne de Me Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-15 · Début d'activité : 2013-03-01

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2013

Questions fréquentes sur ACCESS

Quel est le numéro SIREN de ACCESS ?

Le numéro SIREN de ACCESS est 791 826 183. Le SIRET de son siège social est 791 826 183 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68791826183.

Qui dirige ACCESS ?

ACCESS est dirigée par DAVID BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de ACCESS ?

ACCESS a déclaré un chiffre d'affaires de 896 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 juillet 2017. L'exercice se solde par une perte nette de 23,0 k€.

Où se situe le siège social de ACCESS ?

Le siège social de ACCESS est situé Lieu-Dit en Bussieres Parc Actival, 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne.

ACCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCESS est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. ACCESS a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 novembre 2022 pour insuffisance d'actif.

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