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ACCESS PLAN

Active
Siren798 393 013549938590 SILLANSCréée le 14 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

ACCESS PLAN est une 5499 immatriculée le 14 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 393 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 115 All des Sapins, 38590 Sillans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. HELENE COLAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de ACCESS PLAN

Dénomination
ACCESS PLAN
SIREN
798 393 013
SIRET (siège)
798 393 013 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52798393013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 393 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 septembre 2024
Forme juridique
5499
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
14 novembre 2013
Siège social
115 ALL DES SAPINS, 38590, SILLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de ACCESS PLAN

Dessins de plans de maisons individuelles et établissement des dossiers de demande de permis de construire, réalisations de plans de rénovation relève de maisons anciennes. Aménagement décoratif d'espaces extérieurs. Entrepreneur multiservice. Fabrication et vente en direct, en ligne ou sur les marchés d'objets artisanaux. Animation d'atelier de fabrication d'objet artisanaux. Découverte et initiation au "Bushcraft" (ou art de vivre dans les bois). Animation d'ateliers sur le thème du partage, du lien et du soutien. Chambre d'hôtes.

Finances de ACCESS PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ACCESS PLAN

HC

HELENE COLAS

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

DG

DENIS GAILLARD

Gérant

Depuis la création (14 novembre 2013) · 12 ans

Établissements de ACCESS PLAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38590 SILLANSSiègeActif

    798 393 013 00015 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 7111Z

  • 38690 COLOMBEFermé

    798 393 013 00023 · ouvert le 02 décembre 2013 · NAF 7111Z

Documents juridiques de ACCESS PLAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de ACCESS PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ACCESS PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ACCESS PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ACCESS PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant ACCESS PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ACCESS PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ACCESS PLAN

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2013

Marques déposées par ACCESS PLAN

ACCESS PLAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur ACCESS PLAN

Quel est le numéro SIREN de ACCESS PLAN ?

Le numéro SIREN de ACCESS PLAN est 798 393 013. Le SIRET de son siège social est 798 393 013 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52798393013.

Qui dirige ACCESS PLAN ?

ACCESS PLAN est dirigée par HELENE COLAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ACCESS PLAN ?

Le siège social de ACCESS PLAN est situé 115 All des Sapins, 38590 Sillans.

ACCESS PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, ACCESS PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ACCESS PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ACCESS PLAN.

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